Toutes les ressources Coups et blessures 15 résultats (6ms)
Joseph Ré, marchand-colporteur savoyard, et le curé de Menneval (coups et blessures)
1716-1722
Affaire Warel (Estienne) : blessure.
Elisabeth Rénier, femme de François de Lespiney, menuisier de Bernay, et Jacques Baline, huissier à Bernay, pour coups et blessures
Alexandre de Hardeley, écuyer, demeurant en la paroisse Sainte-Croix de Bernay, et Germain Lefebvre dit La Chapelle, chapelier à Bernay (coups et blessures)
Procédure à la requête de Jean Flambait, grenetier au grenier à sel d'Evreux et Chambre de Conches pour coups et blessures
(coups et blessures)
1657
Jacques Lecoq, marchand tanneur de Vernon, contre Mathieu Bouthier, tanneur, pour coups.
1673-1716
1647-1672
1717-1756
1757-1789
Procédure contre Nicolas Hayes, marchand, demeurant en la paroisse de Carentonne, et Pierre Piel, marchand de moutons, demeurant en la paroisse de Saint-Quentin-des-Iles pour coups et blessures à l'égard de Jean Beaumesnil, berger demeurant en la paroisse de Drucourt
1757-1760
En particulier, poursuites du procureur du roi contre Nicolas Delaunay, cordonnier - Julien Lefebvre, compagnon boutonnier - Jean Fillocque, compagnon teinturier - Pierre Belhache l'Ainé, marchand - J.P. D'Anglement, Desportes, Lemercier, Jouen, pour coups de bâton et soufflets portés à diverses personnes de la ville.
1707-1751
En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).