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1741-1769

11 B 253 , 1741-1769 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, police et administraon > Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne vie et mœurs : offices de baillis, prévôts, lieutenants, sergents, notaires, greffiers, contrôleurs des domaines, procureurs fiscaux, huissiers, receveurs des consignaons, exécuteurs des sentences criminelles, geôliers et concierges des prisons, arpenteurs, mesureurs aux marchés, jaugeurs, commis aux droits de poids, gardes et messiers

1770-1790

11 B 254 , 1770-1790 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, police et administraon > Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne vie et mœurs : offices de baillis, prévôts, lieutenants, sergents, notaires, greffiers, contrôleurs des domaines, procureurs fiscaux, huissiers, receveurs des consignaons, exécuteurs des sentences criminelles, geôliers et concierges des prisons, arpenteurs, mesureurs aux marchés, jaugeurs, commis aux droits de poids, gardes et messiers

1750-1790

1 B 261 , 1750-1790 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons, installaons concernant les offices (baillis, procureurs, avocats, greffiers, huissiers et sergents, jaugeurs et contrôleurs des poids et mesures, arpenteurs, concierges et gardes des prisons, jurés crieurs, notaires royaux), les fermes de droits, les foncons des messiers, les méers (médecins, sages-femmes, orfèvres, barbiers, étuviers, clouers, maîtres à danser, etc...).

1666-1749

1 B 260 , 1666-1749 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons, installaons concernant les offices (baillis, procureurs, avocats, greffiers, huissiers et sergents, jaugeurs et contrôleurs des poids et mesures, arpenteurs, concierges et gardes des prisons, jurés crieurs, notaires royaux), les fermes de droits, les foncons des messiers, les méers (médecins, sages-femmes, orfèvres, barbiers, étuviers, clouers, maîtres à danser, etc...).

1694-1739

11 B 252 , 1694-1739 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, police et administraon > Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne vie et mœurs : offices de baillis, prévôts, lieutenants, sergents, notaires, greffiers, contrôleurs des domaines, procureurs fiscaux, huissiers, receveurs des consignaons, exécuteurs des sentences criminelles, geôliers et concierges des prisons, arpenteurs, mesureurs aux marchés, jaugeurs, commis aux droits de poids, gardes et messiers

1707-1751

96 B 74 , 1707-1751 , Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
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