3 B 1088
,
1788-1791
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Goupillières ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 1020
,
1761-1763
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
96 B 69
,
1788-1790
,
Andé — Port ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
En particulier : plainte de Laurent Longueville, meunier et receveur du petit domaine du comté de Louviers, contre Achille Lesueur, meunier des moulins du Vaudreuil et de Léry, au sujet de farines enlevées au port d'Andé (1789).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
5 B 104
,
1769-1770
,
Saint-Léger-de-Rôtes
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Procédures
73 B 237
,
1777-1778
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles
14 B 682
,
1788-1790
,
Boulay-Morin ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
14 B 618
,
1702
,
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers — Saint-Jean, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assassinat commis par Louis Dehors, maréchal de Caudebec - tentative de vol en l'église Saint-Jean-de-Louviers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 666
,
1780-1781
,
Dardez ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Germain-des Angles
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
4 B 399
,
1785-1786
,
Boissy-Lamberville — Boissy ; Plasnes — Curé
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 379
,
1739-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire
En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
2 B 63
,
1783-1786
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Touffreville — Eglise ; Vatteville ; Verneuil
En particulier : subornation de la fille de François Ingout, épicier au Grand-Andely, par Me Beuselin de Verneuil, avocat au Parlement et au bailliage d'Andely (1783) - vol de luzerne en grains à La Madeleine d'Andely (1783-1784) - vol en l'église de Touffreville (1784) - subornation à Vatteville (1784-1786).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
13 B 550
,
1756-1758
,
Bec-Hellouin (Le) ; Berville-en-Roumois ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Halle
En particulier : vols et achats massifs et illégaux de blé aux halles de Pont-Audemer (1757) - assassinats contre Etienne Beauvalet, bijoutier au Bec-Hellouin, et Fresnel, de Berville-en-Roumois (1756-1758).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
1 B 363
,
1694
,
Bérengeville-la-Campagne — Mesnil-Péan (Le), cahier de doléances — Curé ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Grossœuvre ; Quatremare — Eglise
En particulier : vol à l'encontre du curé du Mesnil Péan - vol dans l'église de Quatremare - vol chez François Thevel, receveur de la seigneurie de Grossoeuvre - violences mutuelles par les frères Fordos d'Evreux.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
2 B 60
,
1773-1782
,
Andelys (Les) — Baillage ; Flipou ; Guiseniers — Curé
En particulier : incendie criminel à Flipou (1773) - vols d'abricots, de pommes et d'autres fruits dans les jardins (1774) - attroupements et séditions causés par la disette des blés (1775) - insultes et scandale à l'occasion d'un spectacle donné lors de la foire d'Andely (1780) : insultes et diffamation contre le curé de Guiseniers (1781-1782).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
13 B 575
,
1774-1777
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Paul-de-Fourques ; Saint-Paul-sur-Risle, Lillebec, château
En particulier : vol au château de Lillebec (1775) - condamnation de Jean Roussel, journalier de Saint-Paul-de-Fourques, à être brûlé vif pour fratricide par empoisonnement (1774-1775).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses