86BIS/Q/21
,
27/06/1921-11/05/1924
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
501BIS/Q/15
,
29/05/1917-21/12/1920
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2227 W 29
,
18/06/1952-30/11/1955
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Baux sous seing privé
2227 W 28
,
27/05/1949-17/06/1952
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Baux sous seing privé
450TER/Q/32
,
06/10/1921-21/02/1924
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
38QUATER/Q/12
,
12/07/1909-11/03/1912
,
Les Andelys
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
450TER/Q/16
,
05/08/1897-25/11/1898
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/24
,
12/01/1904-23/12/1904
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
410Q/8
,
26/12/1899 -04/09/1902
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
421BIS/Q/7
,
20/12/1888-24/12/1890
,
Le Neubourg
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles
450BIS/Q/28
,
06/03/1868-23/08/1869
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
56BIS/Q/6
,
09/03/1903-09/03/1906
,
Beaumesnil
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2222 W 52
,
18/12/1950-13/11/1953
,
Pont-Audemer
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Baux sous seing privé
119Q/12
,
29/12/1902-06/04/1905
,
Bourgtheroulde
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
23/03/1948-18/12/1950
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine