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Bourg-Achard

76W8825 , 1940-1970 , Bourg-Achard (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nom : Le Bozec et Gautier

76W7264 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Bueil

1858-1866

10Y/13 , 26/06/1858-03/05/1866 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Arrêt

Rentes.

G2337 , 1539-1739  
Contexte :
Charités > Louviers (Charité fondée en l'église Notre-Dame)

1700-septembre 1703

15 B 117 , 1700-septembre 1703 , Verneuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Vicomté > Plumif

Aclou à Beuzeville

7 M 328 , 1823-1918 , Aclou, défrichements ; Beuzeville, défrichements  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Défrichements > Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements sans autorisation ; correspondance ; dossiers par communes

Arrondissement des Andelys

6 M 1216 , 1926-1927 , Andelys (les) (arrondissement), statistique sanitaire  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Statistique sanitaire : bulletins communaux par communes, cantons et arrondissements

Germinal-prairial an III

241L/19 , 1795  

(An III)

Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers > Affaires civiles et commerciales, minutes de jugements

Procès-verbal de la formation du directoire du département et de l'élection des membres du directoire par le conseil du département, 26-29 juillet 1790

3L/1 , 1790  

Registre. Pour les délibérations du conseil des 1er octobre 1790 et 3 novembre-15 décembre 1790, voir le premier registre du directoire (4 L 1 fol. 45-51 et 75-164). Les délibérations n'ont pas été transcrites pour la période du 8 mai au 3 juillet 1793

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Conseil du département

novembre 1776-septembre 1780

101 B 33 , novembre 1776-septembre 1780  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation > Enregistrement des édits, déclarations et causes du roi

1884-1893

86T/5 , 1884-1893  

instituteurs titulaires

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Registre d'installation des fonctionnaires de l'enseignement public

1778-1780

94 B 13 , 1778-1780 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Causes civiles > Procédures civiles diverses, saisies, tutelles, successions