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Poids et mesures

140EDT/4 , 1808-1857  

Vérifications, états d'assujettis à celles-ci (1808-1857, sans date), organisation de la distribution de lettres (1830)

Contexte :
Commune de Chambray > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Biens communaux (1N)

161EDT/37 , 1826-1887  

Adjudications et ventes de boues, de la pêche dans les mares, des fruits, herbes, procès-verbaux de ventes de pommes et divers, bail pour adjudication de mares (1826-1879), comptabilité relative aux ventes et locations de biens communaux (1870-1887)

Contexte :
Commune de Claville > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Bureau de bienfaisance.

168 EDT 1 Q 1 , 1896-1926  

Création du bureau et dévolution des biens de la fabrique : projet de décret présidentiel, copie du décret présidentiel, arrêté préfectoral de nomination du receveur, correspondance (1912-1914). Nomination des membres du bureau : procès-verbaux d'élection, arrêtés préfectoraux (1896-1948). Comptabilité : états des dépenses (1910-1926).

Contexte :
ARCHIVES MODERNES > Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE > 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Correspondance, instructions (1846-1870) ; Listes des électeurs (1833-1872) ; Procès-verbaux : opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plebiscite du 2 décembre 1851 (1851), opérations de l'assemblée communale pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852), élections de députés (1852-1872), conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1871) conseillers municipaux (1831-1874).

57 Edt 15 , 1831-1874  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections

Propriétés et droits divers (4N)

342EDT/18 , 1878-1881 , Houssaye (La) (Eure, France)  

Dispositions relatives aux concessions de terrain dans le cimetière (sans date). Cimetière : devis, délibérations (1878-1881)

Contexte :
Gestion comptable > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Elections nationales.

635 Edt 57 , an IX  

Liste des notables du département.

Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections