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Fresne-l'Archevêque

2 M 425 , 1815-1876 , Fresne-l'Archevêque, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

janvier 1936

4 M 276 , janvier 1936  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Statistiques : états numériques par nationalités et par communes des étrangers résidant dans le département

Vicomté

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon

Personne morale : Usine de la société la Soie aux Andelys

76W7005 , 1940-1970  

Dossiers destruction, projet de reconstruction refusé

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

mai 1755-mars 1759

11 B 19 , mai 1755-mars 1759 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Présentations, défauts, amendes > Présentaons, attestaons, cerficats pour les sièges royaux

Bureau militaire

 
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcription des arrêtés du préfet antérieurs à 1853

1er fructidor an III-12 frimaire an IV

132L/10 , 1794-1796  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Louviers > Domaines nationaux > Registre d'ordre des requêtes adressées au directoire du district et avis et arrêtés y relatifs concernant les émigrés et leurs biens