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  1. Résultat n°1

    Naissance, mariages, décès

    Date

    1793-an X

    Cote

    218EDT/34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Naissance, mariages, décès
  2. Résultat n°2

    Propriétés et droits divers (4N)

    Date

    1804-1912

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
    • Propriétés et droits divers (4N)
  3. Résultat n°3

    Registre de délibérations

    Date

    1790-an II

    Cote

    218EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Registre de délibérations
  4. Résultat n°4

    Extraits des registres de délibérations

    Date

    1817-1955

    Cote

    218EDT/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Extraits des registres de délibérations
  5. Résultat n°5

    Iville.

    Date

    1781

    Cote

    H292

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Iville.
  6. Résultat n°6

    Actes de l'administration municipale (2D)

    Date

    an IX-1958

    Cote

    218EDT/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Actes de l'administration municipale (2D)
  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale

    Date

    1826-1844

    Cote

    218EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Matrice cadastrale
  8. Résultat n°8

    Œuvres charitables (2Q)

    Date

    1811-1848

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Œuvres charitables (2Q)
  9. Résultat n°9

    Justice (3I)

    Date

    an XII-1894

    Cote

    218EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Police, hygiène publique, justice (I)
    • Justice (3I)
  10. Résultat n°10

    Revenus et charges (2L)

    Date

    1852-1958

    Cote

    218EDT/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Finances (L)
    • Revenus et charges (2L)
  11. Résultat n°11

    Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

    Date

    1791-1872

    Cote

    218EDT/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Administration militaire (2H)
    • Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
  12. Résultat n°12

    Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

    Date

    1815-1906

    Cote

    218EDT/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Administration militaire (2H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre (4H)
  13. Résultat n°13

    Mariages, tables décennales

    Date

    1792-1882

    Cote

    218EDT/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Mariages, tables décennales
  14. Résultat n°14

    Personnel municipal (2K)

    Date

    1874-1882

    Cote

    218EDT/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Élections et personnel (K)
    • Personnel municipal (2K)
  15. Résultat n°15

    Instruction publique (1R)

    Date

    1808-1897

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)
    • Instruction publique (1R)
  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations

    Date

    1868-1899

    Cote

    218EDT/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Registre de délibérations
  17. Résultat n°17

    Travail (7F)

    Date

    1880-1895

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Travail (7F)
  18. Résultat n°18

    Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

    Date

    1805-1955

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance...
  19. Résultat n°19

    Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G26

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Cinquième volume contenant les églises paroissiales...
  20. Résultat n°20

    Fabrique d'Epegard

    Date

    1720-1904

    Cote

    218EDT/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Cultes (P)
    • Culte catholique (1P)
    • Fabrique d'Epegard
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1723-1767

    Cote

    218EDT/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Baptêmes, mariages, sépultures
  22. Résultat n°22

    Registre de délibérations

    Date

    1815-1868

    Cote

    218EDT/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Administration générale (D)
    • Conseil municipal (1D)
    • Registre de délibérations
  23. Résultat n°23

    Matrices générales des quatre contributions directes

    Date

    1818-1848

    Cote

    218EDT/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Matrices générales des quatre contributions directes
  24. Résultat n°24

    Navigation et régime des eaux (3O)

    Date

    1886-1887

    Cote

    218EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation...
    • Navigation et régime des eaux (3O)
  25. Résultat n°25

    Matrices générales des quatre contributions directes

    Date

    1850-1946

    Cote

    218EDT/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Matrices générales des quatre contributions directes
  26. Résultat n°26

    Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi pour les terres féodales appartenant à ladite abbaye, situées à la Croix-Saint-Leufroi, à Écardenville, à Saint-Julien-de-la-Liègue, à Champenard, à Cailly, à Venables, à Tosny, à Saint-Marcel, à Saint-Just, à Saint-Pierre-d'Autils, à Bizy, à Gamilly, à Bezu-le-Long, à Vernon, à Iville, au Troncq, à Épégard, au Val-de-Rueil (vicomte de Pont-de-l'Arche), à Cahaignes, à Pacel, à Sailly, au Breuil, à Tournay, à Saint-Aubin-sur-Gaillon et à Dardez (1475-1530) ; – « déclaration que baille au Roy, en sa chambre des comptes de Normandie, Me Anne Busquet, écuyer, religieux de l'abbaye de la Croix-Saint-Leuffroy, prieur du prieuré de Bezu-le-Long, diocèse de Rouen, vicomte de Gisors.... Premièrement, l'église et chapelle dudit prieuré de Bezu-le-Long, membre dépendant de l'abbaye de la Croix-Leuffroy, et conciste en un fief amorti, auquel il y a domaine fieffé et non fieffé, chef-mois concistant en salle, chambres, greniers, caves, granges, écuries, colombier, pressoir et autres bâtiments, le tout enclos de murs, auquel bâtiment est jointe une pièce de terre enclos qui contient tant en labeur qu'en prairie cinq acres ou environ, compris la cour et bâtiment, etc.. » (1679).

    Date

    1475-1679

    Cote

    H829

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Bézu-le-Long
    • Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi...
  27. Résultat n°27

    Biens communaux (1N)

    Date

    1846-1905

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
    • Biens communaux (1N)
  28. Résultat n°28

    Naissance, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    218EDT/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Naissance, mariages, décès
  29. Résultat n°29

    Agriculture (3F)

    Date

    1856-1882

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Agriculture (3F)
  30. Résultat n°30

    Membres de la commission, budgets, chapitres additionnels, comptes et leurs approbation

    Date

    1834-1943

    Cote

    218EDT/28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
    • Membres de la commission, budgets, chapitres additionnels,...
  31. Résultat n°31

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1669-1722

    Cote

    218EDT/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Baptêmes, mariages, sépultures
  32. Résultat n°32

    Hygiène publique et salubrité (5I)

    Date

    1905-1941

    Cote

    218EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Police, hygiène publique, justice (I)
    • Hygiène publique et salubrité (5I)
  33. Résultat n°33

    Statistique générale (5F)

    Date

    1873-1930

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Statistique générale (5F)
  34. Résultat n°34

    États de sections des propriétés bâties et non bâties, contributions foncières, personnelles, portes et fenêtres

    Date

    1791-1812

    Cote

    218EDT/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • États de sections des propriétés bâties et non bâties,...
  35. Résultat n°35

    Chapitres additionnels, comptes administratifs

    Date

    an IX-1957

    Cote

    218EDT/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Finances (L)
    • Comptabilité (1L)
    • Chapitres additionnels, comptes administratifs
  36. Résultat n°36

    Titres et procédures concernant des biens et des rentes situés ou assignées dans les paroisses de Barc, de Beaumont-le-Roger, de Beaumontel, de Combon, de Crosville, d'Épégard, d'Épréville, de Francheville, de la Harengère, d'Iville et de Marbeuf ; – transaction passée entre les paroissiens de Crosville, d'une part, et les religieuses du Neubourg, d'autre part, au sujet du droit de pâturage accordé aux troupeaux de l'abbaye sur une partie des terres de la paroisse (1778) ; – bail à ferme passé par Marie-Jeanne de Marcenac, abbesse de l'abbaye de Saint-Jean du Neubourg, à Louis Marvin, laboureur, de huit acres de terre labourable en plusieurs pièces, sises à Épréville, moyennant un fermage annuel de 165 livres et une couple de chapons (1751) ; – « ce sont trois lots à douaire des acquêts et rotures qui sont en la paroisse de Francheville, pour et autant qu'il en appartient aux enfans puisnez de feu messire Gilles-Pierre Alorge, en son vivant escuyer, sieur de Malicorne » (1685) ; – procédures entre l'abbaye du Neubourg, d'une part, et Gabriel d'Aché, chevalier, seigneur de Marbeuf, d'autre part, au sujet de la banalité du moulin de la Vacherie pour les terres mouvantes de la seigneurie de Marbeuf (1691).

    Date

    1661-1788

    Cote

    H1297

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye du Neubourg (Ordre de Saint-Benoît)
    • Titres et procédures concernant des biens et des rentes...
  37. Résultat n°37

    Dénombrement, états nominatifs des habitants, états récapitulatifs, recensement.

    Date

    an IX-1931

    Cote

    218EDT/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Population (1F)
    • Dénombrement, états nominatifs des habitants, états...
  38. Résultat n°38

    Édifices du culte et cimetière (2M)

    Date

    1845-1948

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière (2M)
  39. Résultat n°39

    Épégard.

    Date

    1636

    Cote

    H35

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Épégard.
  40. Résultat n°40

    Eaux (3N)

    Date

    1880-1958

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
    • Eaux (3N)
  41. Résultat n°41

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1768-1793

    Cote

    218EDT/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Baptêmes, mariages, sépultures
  42. Résultat n°42

    Travaux publics et voirie (1O)

    Date

    an XII-1948

    Cote

    218EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation...
    • Travaux publics et voirie (1O)
  43. Résultat n°43

    Établissements hospitaliers (3Q)

    Date

    1868

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Établissements hospitaliers (3Q)
  44. Résultat n°44

    Police locale (1I)

    Date

    1841-1942

    Cote

    218EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Police, hygiène publique, justice (I)
    • Police locale (1I)
  45. Résultat n°45

    Comptes rendus, comptes de gestion et leurs approbations, subvention et répartition, listes d'imposés, correspondances et arrêtés, percepteur, décompte

    Date

    an IX-1958

    Cote

    218EDT/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Finances (L)
    • Comptabilité (1L)
    • Comptes rendus, comptes de gestion et leurs approbations,...
  46. Résultat n°46

    Extrait de registres, bulletins de constatation de décès, vérification

    Date

    1830-1866, s.d.

    Cote

    218EDT/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Extrait de registres, bulletins de constatation de...
  47. Résultat n°47

    Instructions, correspondance, circulaires, listes

    Date

    an IX-1971

    Cote

    218EDT/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Élections et personnel (K)
    • Élections (1K)
    • Instructions, correspondance, circulaires, listes
  48. Résultat n°48

    Donations de terres à la fabrique par Michelle Regnaud, Pierre Bellet, hôtelier à Harcourt « en l'hostel où pend pour enseigne la Croix d'Or », Barbe Fossé, Marguerite Dumouchel, Marie Mouët, François Lheureux ; – bail à ferme des terres de la fabrique ; – ordonnance de réduction des fondations de l'église d'Épégard rendue par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évoque d'Évreux (1746) ; – procès-verbal d'élection par les habitants « masuriers » de la paroisse d'Épégard du trésorier de la fabrique « pour faire le service de la prévosté de Beaufour, dépendante de la seigneurie du Champ-de-Bataille ».

    Date

    1663-1776

    Cote

    G593

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Épégard
    • Donations de terres à la fabrique par Michelle Regnaud,...
  49. Résultat n°49

    Naissance, mariages, décès

    Date

    an XI-1812

    Cote

    218EDT/35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • État civil (E)
    • Naissance, mariages, décès
  50. Résultat n°50

    Registre des recette et dépenses, subvention, délibérations de la commission administrative

    Date

    1848-1958

    Cote

    218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Assistance et prévoyance (Q)
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
    • Registre des recette et dépenses, subvention, délibérations...
  51. Résultat n°51

    Police générale (2I)

    Date

    1785-1951

    Cote

    218EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Police, hygiène publique, justice (I)
    • Police générale (2I)
  52. Résultat n°52

    Taxe sur les chiens, prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux

    Date

    1837-1918

    Cote

    218EDT/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Taxe sur les chiens, prestation pour travaux et entretien...
  53. Résultat n°53

    Instructions, correspondance, circulaires, tableaux de recensement

    Date

    an VIII-1940

    Cote

    218EDT/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Affaires militaires (H)
    • Recrutement (1H)
    • Instructions, correspondance, circulaires, tableaux...
  54. Résultat n°54

    Listes électorales, radiations, assemblée communale, PV d'opérations, d'élections, référendum

    Date

    1851-1972

    Cote

    218EDT/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Élections et personnel (K)
    • Élections (1K)
    • Listes électorales, radiations, assemblée communale,...
  55. Résultat n°55

    Procès-verbal de visite et d'estimation des réparations à faire aux bâtiments du prieuré de Beaumont-le-Roger et à ses dépendances, dressé à la requête de Gabriel-Joseph-Philippe Grumet, prieur titulaire, par Jean Mérite, maître charpentier à Épégard, Antoine Poussier, maître maçon à Vieilles, François Le Tailleur, maître charpentier à Beaumontel, et Thomas Paris, maître maçon à Barc. Le montant total des réparations est évalué à 11.258 livres.

    Date

    1771

    Cote

    H828

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Beaumont-le-Roger
    • Procès-verbal de visite et d'estimation des réparations...
  56. Résultat n°56

    Édifices publics (1M)

    Date

    1873-1897

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices publics (1M)
  57. Résultat n°57

    Subsistances (4F)

    Date

    1812-1887

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Subsistances (4F)
  58. Résultat n°58

    Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche, prescrivant aux sergents de sa vicomte de laisser jouir les religieux de la Croix-Saint-Leufroi des biens et droits dont ils ont fourni le dénombrement (1390) ; – aveux et dénombrements du temporel de l'abbaye, produits par les religieux en 1419, 1450 et 1464 ; fragments d'un dénombrement de 1582 et d'une enquête par témoins, de même date, sur les fiefs appartenant à l'abbaye. Le dénombrement de 1464 énumère comme il suit les principales possessions de l'abbaye : « ung fief tenu par demy baronnie... Et est icelui fief assis ès villes et paroisses dudit lieu de la Croix, auquel lieu est assis le corps de nostre dite église, d'Escardenville, de Fontaines Heudebourg, de Champenart, La Liègue et leurs appartenances... Avec les patronnages desdits lieux de la Croix, Escardenville, Fontaines Heudebourg, Champenart et La Liègue ; item, ung fief noble en la ville de Cailli avec le patronnage de l'église dudit lieu... ; item, ung fief noble assis ès paroisses Notre-Dame d'Yville et de Saint-Richier d'Espegart, et s'estend ès dites paroisses et à Cesseville et ès parties d'environ en la vicomte de Beaumont le Rogier..., avec le patronnage desdites églises Notre-Dame d'Yville et Saint-Richier... ; item, ung fief noble avec ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église, assis en la paroisse de Venables... ; item, le patronnage de l'église Saint-Pierre du Tronq... ; item, ung autre fief assis en la vicomté du Pont-de-l'Arche, en la chastellerie du Valdreuil, et s'estend ès paroisses Notre-Dame et Saint-Cyr dudit Valdreuil et ès parties d'environ ; item, ung manoir et ses appartenances assis en ladite vicomte de Gisors, en la paroisse Saint-Marcel de Longueville ; item, ung fief noble et ung manoir et coulombier à pié, avec le patronnage de l'église de Saint-Julien des Chaignes, assiz en ladite paroisse des Chaignes ; item, ung hostel dit prieuré avec le patronnage de l'église de Saint-Martin de Passel... ; item, ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église Saint-Souplis de Sailli... ; item, une granche avec le patronnage de l'église Saint-Denis du Breul, en la prévosté de Meulent ; item, ung hostel et coulombier dit prieuré assis en la vicomte d'Exmes, en la paroisse Saint-Pater de Tournay, avec le patronnage de l'église ; item, un fief noble avec ung hostel dit prieuré, assis en la paroisse Saint-Remy de Bezu et Basincourt, arec le patronnage de l'église dudit lieu de Saint-Remy ; item, en la paraisse de Thony a lieu et wide place où souloit avoir manoir... Et deux acres de vigne du corps dudit manoir ; item, la granche Sainte-Croix assise en la chastellerie de Gaillon, avec les patronnages des églises Saint-Aubin dessus Gaillon ; item, le patronnage de Saint-Martin de Dardez ; item, le patronnage Saint-Andrieu d'Autouillet ; item, une maison assise au vielz bourg de Vernon auprez de la porte Chanterayne, d'un bout à la Grant Rue et d'autre bout à la ruePotart ; item, en l'éveschié de Coustances, ès isles de Guernesis, ung hostel dit prieuré, nommé Saint-Michiel de la Royfrarie, en la paroisse de Saint-Pierre Port ».

    Date

    1890-1582

    Cote

    H281

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche,...
  59. Résultat n°59

    Règlements pour oblations dans le diocèse d'Evreux

    Date

    an XII

    Cote

    218EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Cultes (P)
    • Culte catholique (1P)
    • Règlements pour oblations dans le diocèse d'Evreux
  60. Résultat n°60

    PV d'élections et d'installation du CM, protestations, liste des électeurs, Chambre de commerce d'Evreux, Chambre des métiers, Chambre d'art et manufactures de Louviers

    Date

    1831-1971

    Cote

    218EDT/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Élections et personnel (K)
    • Élections (1K)
    • PV d'élections et d'installation du CM, protestations,...
  61. Résultat n°61

    Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

    Date

    1844-1905

    Cote

    218EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  62. Résultat n°62

    Budgets

    Date

    an IX-1957

    Cote

    218EDT/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude,...
    • Finances (L)
    • Comptabilité (1L)
    • Budgets
  63. Résultat n°63

    Prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux, citribuables, anciennes contributions, mandements

    Date

    an VII-1956

    Cote

    218EDT/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux,...
  64. Résultat n°64

    Donations de terres à la fabrique, à charge de services religieux, par Guillaume Assire, Thomas Ducy, prêtre, de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Bosc (1536), Laurent Coquerel et Louise Assire, sa femme, Michel Bérenger, bourgeois d'Elbeuf, Clément Grimouin et Marie Langlois, sa femme, André Le Diacre, Marguerite Roussel, veuve d'Aubin de la Mare, Pauline Labbé, veuve de Jacob Duval, Jeanne Dubusc, Alison Ducy, veuve en premières noces de Jean Duchemin, en secondes noces de Nicolas Desormeaux, remariée en troisièmes noces à Pierre Loiselet, Madeleine Boudin, veuve de Guillaume Aubourg, Nicolas Lesage, Guillaume Caron, Guillaume Lemonnier, Jacques Duchemin et Jean Gastine ; – contrats d'acquisition de terres par la fabrique ; – bail à ferme de quarante-deux pièces de terre appartenant à la fabrique, sises au Grostueil, à Saint-Nicolas-du-Bosc, à Tourville-la-Campagne, à Épégard et à la Haye-du-Theil (1758).

    Date

    1517-1758

    Cote

    G1227

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Nicolas-du-Bosc
    • Donations de terres à la fabrique, à charge de services...
  65. Résultat n°65

    Plan cadastral

    Date

    1842

    Cote

    218EDT/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
    • Plan cadastral
  66. Résultat n°66

    Mouvement de population, ménages

    Date

    1837-1906

    Cote

    218EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Epégard (218EDT)
    • Commune de Epégard
    • Population, économie sociale, statistiques (F)
    • Population (1F)
    • Mouvement de population, ménages