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Plan d'occupation des sols de Normanville

1206 W 83 , Normanville  

Publication, enquête publique, approbation, enquête publique complémentaire, enquête publique, modifications, approbation des modifications.

« Normanville et Saint-Germain-des-Angles. Inventaire de tous les titres, depuis 1265 jusqu'en 1766, des biens appartenants à l'abbaye royale de Saint-Taurin d'Évreux dans les dittes paroisses, à cause de l'office de sacristain. On a mis dans une même liasse tous les titres qui concernent le même objet. Chaque liasse est par ordre de date. Il y a cinq liasses : la première pour la dixième semaine du moulin de Normanville, la deuxième pour le droit de pêche qu'a l'abbaye sur la rivière dudit Normanville, la troisième pour lés oublies que fait l'abbaye à la fabrique dudit Normanville, la quatrième pour les 30 livres de rente que doit la grosse dixme dudit Normanville, et la cinquième, la dixième semaine du moulin de Saint-Germain. Par Gilles Biard, arpenteur royal à Évreux. 1766. ».

H799 , 1265-1766 , Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Normanville ; Saint-Germain-des-Angles  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

Plan d'occupation des sols de Normanville

1206 W 83 , Normanville  

Publication, enquête publique, approbation, enquête publique complémentaire, enquête publique, modifications, approbation des modifications.