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Contrôle des exploits de Quatremare

14 B 8 , 1679-1680 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Actes généraux du greffe

Contrôle des exploits de Quatremare

14 B 8 , 1679-1680 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Actes généraux du greffe

Paroisse de Surtauville.

G271 , 1649 , Quatremare ; Surtauville  

Sentence de la vicomte de Quatremare rendue entre les chanoines de la Saussaye, d'une part, Robert et Antoine Ferrant, de la paroisse de Surtauville, d'autre part, pour régler les conditions de payement des fermages dus par ces derniers au chapitre.

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Paroisse de Surtauville.

G271 , 1649 , Quatremare ; Surtauville  

Sentence de la vicomte de Quatremare rendue entre les chanoines de la Saussaye, d'une part, Robert et Antoine Ferrant, de la paroisse de Surtauville, d'autre part, pour régler les conditions de payement des fermages dus par ces derniers au chapitre.

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.

G1069 , 1584-1708 , Bosc-Roger-en-Roumois ; Coudray (Le) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Quatremare ; Quatremare  
Contexte :
Églises paroissiales > Quatremare

Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.

G1069 , 1584-1708 , Bosc-Roger-en-Roumois ; Coudray (Le) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Quatremare ; Quatremare  
Contexte :
Églises paroissiales > Quatremare

Michel Le Tellier, de Caillouel, à Quatremare

14 B 363 , 1598-1629 , Caillouet-Orgeville, Caillouet ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Michel Le Tellier, de Caillouel, à Quatremare

14 B 363 , 1598-1629 , Caillouet-Orgeville, Caillouet ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Marin Motté, à Quatremare, Neuville-sur-Iton et à Limbeuf

14 B 372 , 1668-1671 , Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf ; Neuville-sur-Iton (n. id.) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Marin Motté, à Quatremare, Neuville-sur-Iton et à Limbeuf

14 B 372 , 1668-1671 , Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf ; Neuville-sur-Iton (n. id.) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers