14 B 296
,
1772
,
Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 381
,
1646
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
96 B 72
,
1783-1785
,
Porte-joie ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles
14 B 360
,
1606-1623
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
96 B 71
,
1779-1782
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles
14 B 663
,
1777-1778
,
Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assassinat de la famille Baron à Léry (1778) - assassinat de Gabriel Bréant à Pont-de-l'Arche (1778).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 334
,
1614
,
Pitres ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Vicomté ; Poses
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 299
,
1766-1779
,
Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Damps (Les) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Venon
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire à Pont-de-l’Arche, surtout aux Authieux, à Léry, à Igoville, à Venon et aux Damps
14 B 279
,
1670
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle
14 B 616
,
1700-1701
,
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers ; Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : violences de Charles Lambert, chirurgien de Louviers, contre sa femme (1700) - saisie des biens de Thomas Lecouturier (de Caudebec) après son décès dans l'obstination de la Religion Prétendue Réformée (1701) - décès d'une femme de la Religion Prétendue Réformée à Léry (1701) - violences commises dans l'église de Notre-Dame-de-Louviers par Nicolas Broult, prêtre habitué de la paroisse (1701).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 278
,
1670
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle
14 B 338
,
1704
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 300
,
1766-1779
,
Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Damps (Les) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Venon
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire à Pont-de-l’Arche, surtout aux Authieux, à Léry, à Igoville, à Venon et aux Damps
14 B 337
,
1698-1706
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
96 B 65
,
1758-1767
,
Ailly ; Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : saisie à la requête de Catherine-Charlotte de Motteville, épouse de Louis-Charles, comte de Moy, des biens de Jean de Las, de la paroisse d’Ailly (1758), saisies pour Portail à Tournedos et à Saint-Ouen de Léry (1758).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
