Toutes les ressources Rouen (Seine-Maritime) 92 résultats (4ms)
Louis Mullot, ancien receveur de l'Hôtel de Ville de Rouen et de Philippe Mullot, son père, procureur du roi en l'Hôtel de Ville de Rouen : biens à Saint-Pierre-des-Ifs et à Saint-Philbert-sur-Risle
Louis Mullot, ancien receveur de l'Hôtel de Ville de Rouen et de Philippe Mullot, son père, procureur du roi en l'Hôtel de Ville de Rouen : biens à Saint-Pierre-des-Ifs et à Saint-Philbert-sur-Risle
Pierre-Nicolas Lamaury, à la requête de Pierre Dumont, manufacturier de faïence à Rouen
Pierre-Nicolas Lamaury, à la requête de Pierre Dumont, manufacturier de faïence à Rouen
Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes
Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes
1765-1768
En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).
1765-1768
En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).
Contre Jean-François Du Chemin (de Lyons) pour meurtre de sa femme (exécuté à Rouen)
Contre Jean-François Du Chemin (de Lyons) pour meurtre de sa femme (exécuté à Rouen)
François Levillain, sieur du Bosnoir, de Menneval, et Yves-Bernard Doguet, de Rouen
François Levillain, sieur du Bosnoir, de Menneval, et Yves-Bernard Doguet, de Rouen
État et distribution des deniers, observations pour Hubert-Descours et pièces annexes, closions, vérification des créances, bilan
En particulier : son beau-frère Michel Pierre Hubert-Descours, peintre à Bernay, fils de Michel Hubert-Descours, peintre également, et de Marie Jacqueline Fabre, époux en 1769 de Marie Françoise Hubert-Descours fille de François Hubert-Descours, négociant à Bernay et de Marie-Jeanne Legras.
État et distribution des deniers, observations pour Hubert-Descours et pièces annexes, closions, vérification des créances, bilan
En particulier : son beau-frère Michel Pierre Hubert-Descours, peintre à Bernay, fils de Michel Hubert-Descours, peintre également, et de Marie Jacqueline Fabre, époux en 1769 de Marie Françoise Hubert-Descours fille de François Hubert-Descours, négociant à Bernay et de Marie-Jeanne Legras.