1 B 360
,
1692-1693
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine ; Evreux — Prison ; Ezy ; Normanville — Eglise ; Piseux — Charnelles, curé
En particulier : libelles diffamatoires rédigés par Jean Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux contre son confrère Jean Loyer, conseiller ecclésiastique au bailliage et siège présidial d'Evreux (1692) - assassinat d'Anne de La Planche, âgée de 12 ans, par ses parents (1693) - émeute et pillage d'un bateau de grains à Ezy (1693) - acte de sorcellerie dans l'église Saint-Gault de Normanville (1693) - libertinage de Louis-François Lemonnier, curé de Charnelles (1693) - contient aussi des procès-verbaux de visites des prisons d'Evreux (14 mars et 4 décembre 1693).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 360
,
1692-1693
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine ; Evreux — Prison ; Ezy ; Normanville — Eglise ; Piseux — Charnelles, curé
En particulier : libelles diffamatoires rédigés par Jean Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux contre son confrère Jean Loyer, conseiller ecclésiastique au bailliage et siège présidial d'Evreux (1692) - assassinat d'Anne de La Planche, âgée de 12 ans, par ses parents (1693) - émeute et pillage d'un bateau de grains à Ezy (1693) - acte de sorcellerie dans l'église Saint-Gault de Normanville (1693) - libertinage de Louis-François Lemonnier, curé de Charnelles (1693) - contient aussi des procès-verbaux de visites des prisons d'Evreux (14 mars et 4 décembre 1693).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 390
,
1766-1768
,
Aulnay — Eglise ; Baux-Sainte-Croix (Les) — Curé, église ; Breteuil ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Gros horloge ; Evreux — Halle
En particulier : scandale dans l'église des Baux-Sainte-Croix et insultes au curé Pierre Delhomme (1766) - vol de plomb dans la tour du Gros Horloge d'Evreux (1766) - insultes échangées entre avocats de Breteuil (1766-1767) - émeute sur le marché de Pacy (1767) - vol en l'église d'Aulnay (1768) - incidents à Evreux par des individus masqués (1768) - émeute aux halles d'Evreux (1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 390
,
1766-1768
,
Aulnay — Eglise ; Baux-Sainte-Croix (Les) — Curé, église ; Breteuil ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Gros horloge ; Evreux — Halle
En particulier : scandale dans l'église des Baux-Sainte-Croix et insultes au curé Pierre Delhomme (1766) - vol de plomb dans la tour du Gros Horloge d'Evreux (1766) - insultes échangées entre avocats de Breteuil (1766-1767) - émeute sur le marché de Pacy (1767) - vol en l'église d'Aulnay (1768) - incidents à Evreux par des individus masqués (1768) - émeute aux halles d'Evreux (1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 392
,
1768-1769
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Halle ; Evreux — Receveur des Aides ; Ventes (Les) ; Vieil-Evreux — Curé
En particulier : émotion populaire dans la halle d'Evreux fomentée par Laurent Brisset, des Ventes (1768) - violences par le sieur de La Chassagne, receveur général des Aides de la ville d'Evreux, à l'encontre de Louis Thorel et Marie-Françoise Beloeuil, sa femme (1786) - visite des prisons (1768) - vols sur les chemins de filouterie tant aux cartes qu'avec des dés à coudre par une bande d'Evreux et de Pacy (1768-1769) - accusation de détournements d'écriture contre Me François Forêt, procureur aux bailliage et siège présidial d'Evreux, par Jean-Louis du Boislambert curé du Vieil-Evreux (1768-1769).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 392
,
1768-1769
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Halle ; Evreux — Receveur des Aides ; Ventes (Les) ; Vieil-Evreux — Curé
En particulier : émotion populaire dans la halle d'Evreux fomentée par Laurent Brisset, des Ventes (1768) - violences par le sieur de La Chassagne, receveur général des Aides de la ville d'Evreux, à l'encontre de Louis Thorel et Marie-Françoise Beloeuil, sa femme (1786) - visite des prisons (1768) - vols sur les chemins de filouterie tant aux cartes qu'avec des dés à coudre par une bande d'Evreux et de Pacy (1768-1769) - accusation de détournements d'écriture contre Me François Forêt, procureur aux bailliage et siège présidial d'Evreux, par Jean-Louis du Boislambert curé du Vieil-Evreux (1768-1769).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 394
,
1769-1772
,
Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Taurin — Moulin ; Prey
En particulier : abus de confiance par Louis-François Thibaut, meunier du moulin de Saint-Taurin d'Evreux au détriment de meuniers (1769-1772) : violences contre Gautier, garderie l'abbaye de La Noë (1770), émotion populaire fomentée par Germain Renault à Prey (1771-1772) - violences contre François Molie (ou Moilliex), maître à danser à Evreux (1771).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 394
,
1769-1772
,
Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Taurin — Moulin ; Prey
En particulier : abus de confiance par Louis-François Thibaut, meunier du moulin de Saint-Taurin d'Evreux au détriment de meuniers (1769-1772) : violences contre Gautier, garderie l'abbaye de La Noë (1770), émotion populaire fomentée par Germain Renault à Prey (1771-1772) - violences contre François Molie (ou Moilliex), maître à danser à Evreux (1771).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 398
,
1773-1779
,
Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon
En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 398
,
1773-1779
,
Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon
En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
2 B 59
,
1770
,
Andelys (Les) — Baillage ; Touffreville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
2 B 59
,
1770
,
Andelys (Les) — Baillage ; Touffreville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
2 B 60
,
1773-1782
,
Andelys (Les) — Baillage ; Flipou ; Guiseniers — Curé
En particulier : incendie criminel à Flipou (1773) - vols d'abricots, de pommes et d'autres fruits dans les jardins (1774) - attroupements et séditions causés par la disette des blés (1775) - insultes et scandale à l'occasion d'un spectacle donné lors de la foire d'Andely (1780) : insultes et diffamation contre le curé de Guiseniers (1781-1782).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
2 B 60
,
1773-1782
,
Andelys (Les) — Baillage ; Flipou ; Guiseniers — Curé
En particulier : incendie criminel à Flipou (1773) - vols d'abricots, de pommes et d'autres fruits dans les jardins (1774) - attroupements et séditions causés par la disette des blés (1775) - insultes et scandale à l'occasion d'un spectacle donné lors de la foire d'Andely (1780) : insultes et diffamation contre le curé de Guiseniers (1781-1782).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
13 B 606
,
1789
,
Ecquetot ; Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Halle
En particulier : procédure contre Jean-Jacques Vannier (d'Ecquetot) pour agiotages et escroqueries - émeutes dans les halles de Pont-Audemer et sur tous les marchés du bailliage en raison du prix du blé et du pain - attroupements de gens armés à l'embouchure de la rivière de Grestain.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles