Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (7ms)

Du 25 juin 1903 au 8 avril 1904

38QUATER/Q/8 , 25/06/1903-08/04/1904 , Les Andelys  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 mai 1925 au 4 février 1928

297BIS/Q/23 , 08/05/1925-04/02/1928 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 décembre 1899 au 13 février 1902

623Q/8 , 10/12/1899-13/02/1902 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 août 1894 au 11 décembre 1895

84TER/Q/7 , 29/09/1894-11/12/1895 , Bernay  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 janvier 1909 au 13 décembre 1910

86BIS/Q/15 , 20/01/1909-13/12/1910 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 mars 1894 au 23 octobre 1896

187BIS/Q/7 , 22/03/1894-23/10/1896 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

27 novembre 1941 au 7 février 1946

2213 W 1 , 27/11/1941-07/02/1946 , Conches  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Conches > Baux sous seing privé

Baux sous seing privé

1434 W 280 - 1434 W 284 , 25/08/1941-02/01/1956 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle

Du 5 février 1919 au 9 mai 1921

612BIS/Q/24 , 05/02/1919-09/05/1921 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 mai 1887 au 10 avril 1890

450BIS/Q/37 , 18/05/1887-10/04/1890 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 17 novembre 1920 au 20 janvier 1923

84TER/Q/24 , 17/11/1920-20/01/1923 , Bernay  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 juin 1912 au 21 janvier 1914

450BIS/Q/51 , 19/06/1912-21/01/1914 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 29 mai 1877 au 3 octobre 1881

460BIS/Q/1 , 29/05/1877-03/10/1881 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 janvier 1918 au 28 septembre 1921

431BIS/Q/16 , 05/01/1918-28/09/1921 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 mai 1907 au 28 mai 1910

410Q/11 , 29/05/1907-28/05/1910 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé