Toutes les ressources 255 288 résultats (18ms)

Nom : Billon, Raymond

76W3618 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Haye-du-Theil (La)

Bureau militaire

 
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcription des arrêtés du préfet antérieurs à 1853

Nagel

2 M 580 , 1806-1876 , Nagel-Séez-Mesnil, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

août 1866-février 1869

1 M 90 , août 1866-février 1869 , hospices, hôpitaux, administration (correspondance relative à l')  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Administration communale et hospitalière (3e division) : arrivée et départ

octobre 1758-octobre 1760

39 B 18 , octobre 1758-octobre 1760 , Chennebrun — Chennebrun-le-Français, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 39 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Français > Causes civiles > Plumif

1862-1906

7 M 315 , 1862-1906  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Constructions a distance prohibée > Constructions à distance prohibée : correspondance, autorisations, rejets

3 octobre-29 décembre 1809

1K/181 , 03/10/1809-29/12/1809  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

1921-1924

10 M 53 , 1921-1924  
Contexte :
10 M Travail et Main-d'œuvre > Fonds de la préfecture > Grèves > Rapports, correspondance, états, mesures à prendre en cas de grèves