Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
410Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/09/1892-25/12/1894
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894
Résultat n°2
Cote
525Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/01/1936-12/07/1938
Lieu
Saint-Georges-du-Vièvre
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 8 janvier 1936 au 12 juillet 1938
Résultat n°3
Cote
460BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/12/1898-25/01/1901
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 27 décembre 1898 au 25 janvier 1901
Résultat n°4
Cote
66BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/10/1879-20/03/1883
Lieu
Beaumont-le-Roger
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumont-le-Roger
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 25 octobre 1879 au 20 mars 1883
Résultat n°5
Cote
144BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/12/1928-09/06/1932
Lieu
Broglie
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Broglie
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932
Résultat n°6
Cote
276BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/03/1908-07/12/1910
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910
Résultat n°7
Cote
2213 W 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/02/1946-01/01/1950
Lieu
Conches
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Conches
  • Baux sous seing privé
  • 8 février 1946 au 1er janvier 1950
Résultat n°8
Cote
612BIS/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/09/1915-04/02/1919
Lieu
Vernon
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Vernon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919
Résultat n°9
Cote
623Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/09/1919-09/12/1922
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922
Résultat n°10
Cote
441BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/10/1907-16/11/1909
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909
Résultat n°11
Cote
612BIS/Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/07/1926-10/04/1929
Lieu
Vernon
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Vernon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929
Résultat n°12
Cote
357BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/01/1880-29/12/1882
Lieu
Louviers
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882
Résultat n°13
Cote
623Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/07/1935-31/12/1941
Lieu
Quillebeuf-sur-Seine
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941
Résultat n°14
Cote
602TER/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/01/1904-22/01/1906
Lieu
Verneuil-sur-Avre
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 25 janvier 1904 au 22 janvier 1906
Résultat n°15
Cote
297BIS/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/11/1889-04/11/1891
Lieu
Gaillon
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891
Résultat n°16
Cote
471BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/06/1892-28/12/1893
Lieu
Routot
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Routot
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893
Résultat n°17
Cote
367BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
14/06/1923-22/06/1927
Lieu
Lyons-la-Forêt
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Lyons-la-Forêt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927
Résultat n°18
Cote
431BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/08/1907-20/04/1910
Lieu
Nonancourt
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 24 août 1907 au 20 avril 1910
Résultat n°19
Cote
84TER/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/04/1910-03/05/1912
Lieu
Bernay
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Bernay
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 7 avril 1910 au 3 mai 1912
Résultat n°20
Cote
471BIS/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/10/1912-29/07/1915
Lieu
Routot
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Routot
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 28 octobre 1912 au 29 juillet 1915