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  1. Résultat n°1

    Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894

    Date

    08/09/1892-25/12/1894

    Cote

    410Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894
  2. Résultat n°2

    Du 8 janvier 1936 au 12 juillet 1938

    Date

    08/01/1936-12/07/1938

    Cote

    525Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 janvier 1936 au 12 juillet 1938
  3. Résultat n°3

    Du 27 décembre 1898 au 25 janvier 1901

    Date

    27/12/1898-25/01/1901

    Cote

    460BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-de-l'Arche
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 27 décembre 1898 au 25 janvier 1901
  4. Résultat n°4

    Du 25 octobre 1879 au 20 mars 1883

    Date

    25/10/1879-20/03/1883

    Cote

    66BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 octobre 1879 au 20 mars 1883
  5. Résultat n°5

    Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932

    Date

    28/12/1928-09/06/1932

    Cote

    144BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932
  6. Résultat n°6

    Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910

    Date

    31/03/1908-07/12/1910

    Cote

    276BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910
  7. Résultat n°7

    8 février 1946 au 1er janvier 1950

    Date

    08/02/1946-01/01/1950

    Cote

    2213 W 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Conches
    • Baux sous seing privé
    • 8 février 1946 au 1er janvier 1950
  8. Résultat n°8

    Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919

    Date

    13/09/1915-04/02/1919

    Cote

    612BIS/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919
  9. Résultat n°9

    Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922

    Date

    17/09/1919-09/12/1922

    Cote

    623Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922
  10. Résultat n°10

    Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909

    Date

    31/10/1907-16/11/1909

    Cote

    441BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909
  11. Résultat n°11

    Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929

    Date

    21/07/1926-10/04/1929

    Cote

    612BIS/Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929
  12. Résultat n°12

    Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882

    Date

    22/01/1880-29/12/1882

    Cote

    357BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882
  13. Résultat n°13

    Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941

    Date

    29/07/1935-31/12/1941

    Cote

    623Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941
  14. Résultat n°14

    Du 25 janvier 1904 au 22 janvier 1906

    Date

    25/01/1904-22/01/1906

    Cote

    602TER/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 janvier 1904 au 22 janvier 1906
  15. Résultat n°15

    Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891

    Date

    12/11/1889-04/11/1891

    Cote

    297BIS/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891
  16. Résultat n°16

    Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893

    Date

    08/06/1892-28/12/1893

    Cote

    471BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Routot
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893
  17. Résultat n°17

    Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927

    Date

    14/06/1923-22/06/1927

    Cote

    367BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Lyons-la-Forêt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927
  18. Résultat n°18

    Du 24 août 1907 au 20 avril 1910

    Date

    24/08/1907-20/04/1910

    Cote

    431BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 24 août 1907 au 20 avril 1910
  19. Résultat n°19

    Du 7 avril 1910 au 3 mai 1912

    Date

    07/04/1910-03/05/1912

    Cote

    84TER/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 7 avril 1910 au 3 mai 1912
  20. Résultat n°20

    Du 28 octobre 1912 au 29 juillet 1915

    Date

    28/10/1912-29/07/1915

    Cote

    471BIS/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Routot
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 octobre 1912 au 29 juillet 1915