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Résultat n°1
Arrêt du Conseil d'État et déclaration du roi imprimée fixant la tenue des Etats-Généraux.

6 medias

Arrêt du Conseil d'État et déclaration du roi imprimée fixant la tenue des Etats-Généraux.

Date

août-septembre 1788

Cote

17 B 1 1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2
Ville de Quillebeuf _ Notification imprimée.

2 lots 6 medias

Ville de Quillebeuf _ Notification imprimée.

Date

s.d.

Cote

17 B 9 18 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3
Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.

2 medias

Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.

Date

24 janvier 1789

Cote

17 B 7 62 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4
Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.

10 medias

Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.

Date

s.d.

Cote

17 B 7 58 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5
État des paroisses du bailliage.

3 medias

État des paroisses du bailliage.

Date

s.d.

Cote

17 B 7 12 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6
Ordonnance imprimée du lieutenant particulier du bailliage de Pont-de-l’Arche pour l'assemblée générale à Rouen.

5 medias

Ordonnance imprimée du lieutenant particulier du bailliage de Pont-de-l’Arche pour l'assemblée générale à Rouen.

Date

16 mars 1789

Cote

17 B 9 24 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7
Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.

14 medias

Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.

Date

10 mars 1789

Cote

17 B 7 59 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8
Instruction et formulaire d'ordonnance pour les baillis, plusieurs exemplaires imprimés.

39 medias

Instruction et formulaire d'ordonnance pour les baillis, plusieurs exemplaires imprimés.

Date

janvier 1789

Cote

17 B 1 3 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9
Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.

11 medias

Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.

Date

1789

Cote

17 B 6 1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10
Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

45 medias

Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

Date

juillet 1789

Cote

17 B 4 4 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.

9 medias

Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.

Date

12 février 1789

Cote

17 B 1 5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12
Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.

22 medias

Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.

Date

s.d.

Cote

17 B 7 61 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13
Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

4 medias

Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

Date

s.d.

Cote

17 B 4 1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14
Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.

12 medias

Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.

Date

février-juillet 1789

Cote

17 B 7 63 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Correspondance du Chevalier de Sévigné et de Christine de France, duchesse de Savoie, publiée pour la Société de l'histoire de France / Lemoine, Jean Editeur scientifique;Saulnier, Frédéric Editeur scientifique;Sévigné, René Renaud (Chevalier de);Christine de France (duchesse de Savoie)

Date

1911

Cote

BIBSLE 01468 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16
Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.

6 medias

Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.

Date

juin 1789

Cote

17 B 1 7 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17
Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.

6 medias

Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 8 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18
Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

4 medias

Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

Date

14 février 1789

Cote

17 B 4 2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19
Ville de Quillebeuf _ Procès verbal manuscrit.

2 lots 6 medias

Ville de Quillebeuf _ Procès verbal manuscrit.

Date

29 mars 1789

Cote

17 B 9 19 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20
Notifications isolées adressées aux paroisses de Gaprée (Orne), La Houssaye, Mesnil-Vicomte (com. de Louversey), Saint-Pierre-du-Bosguérard.

11 medias

Notifications isolées adressées aux paroisses de Gaprée (Orne), La Houssaye, Mesnil-Vicomte (com. de Louversey), Saint-Pierre-du-Bosguérard.

Date

s.d.

Cote

17 B 7 13 (Cote/Cotes extrêmes)