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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêt du Conseil d'État et déclaration du roi imprimée fixant la tenue des Etats-Généraux.

6 medias

Arrêt du Conseil d'État et déclaration du roi imprimée fixant la tenue des Etats-Généraux.
Cote
17 B 1 1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
août-septembre 1788
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Arrêt du Conseil d'État et déclaration du roi imprimée...
Résultat n°2
Ville de Quillebeuf _ Notification imprimée.

2 lots 6 medias

Ville de Quillebeuf _ Notification imprimée.
Cote
17 B 9 18 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Quillebeuf (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Pont-Audemer
  • Ordonnance imprimée du lieutenant général du bailliage...
  • Ville de Quillebeuf _ Notification imprimée.
Résultat n°3
Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.

2 medias

Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.
Cote
17 B 7 62 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
24 janvier 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la...
Résultat n°4
Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.

10 medias

Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.
Cote
17 B 7 58 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication...
Résultat n°5
État des paroisses du bailliage.

3 medias

État des paroisses du bailliage.
Cote
17 B 7 12 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Conches (Baillage secondaire) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Conches
  • Assemblée préliminaire
  • État des paroisses du bailliage.
Résultat n°6
Ordonnance imprimée du lieutenant particulier du bailliage de Pont-de-l’Arche pour l'assemblée générale à Rouen.

5 medias

Ordonnance imprimée du lieutenant particulier du bailliage de Pont-de-l’Arche pour l'assemblée générale à Rouen.
Cote
17 B 9 24 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
16 mars 1789
 Lieu
Pont-de-l'Arche (Baillage secondaire) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Pont de l'Arche
  • Pièces annexes
  • Ordonnance imprimée du lieutenant particulier du bailliage...
Résultat n°7
Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.

14 medias

Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
Cote
17 B 7 59 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
10 mars 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres...
Résultat n°8
Instruction et formulaire d'ordonnance pour les baillis, plusieurs exemplaires imprimés.

39 medias

Instruction et formulaire d'ordonnance pour les baillis, plusieurs exemplaires imprimés.
Cote
17 B 1 3 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
janvier 1789
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Instruction et formulaire d'ordonnance pour les baillis,...
Résultat n°9
Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.

11 medias

Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.
Cote
17 B 6 1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1789
 Lieu
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Circonscription de Bernay
  • Réglementation
  • Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les...
Résultat n°10
Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

45 medias

Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.
Cote
17 B 4 4 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
juillet 1789
 Lieu
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementation, correspondance
  • Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant...
Résultat n°11
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.

9 medias

Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.
Cote
17 B 1 5 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
12 février 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation...
Résultat n°12
Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.

22 medias

Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.
Cote
17 B 7 61 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.
Résultat n°13
Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

4 medias

Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.
Cote
17 B 4 1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementation, correspondance
  • Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.
Résultat n°14
Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.

12 medias

Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.
Cote
17 B 7 63 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
février-juillet 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions...
Résultat n°15

Correspondance du Chevalier de Sévigné et de Christine de France, duchesse de Savoie, publiée pour la Société de l'histoire de France / Lemoine, Jean Editeur scientifique;Saulnier, Frédéric Editeur scientifique;Sévigné, René Renaud (Chevalier de);Christine de France (duchesse de Savoie)
Cote
BIBSLE 01468 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Correspondance du Chevalier de Sévigné et de Christine...
Résultat n°16
Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.

6 medias

Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.
Cote
17 B 1 7 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
juin 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Ordre donné par le lieutenant général du bailliage...
Résultat n°17
Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.

6 medias

Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.
Cote
17 B 1 8 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Analyses de pièces intéressant le bailliage principal...
Résultat n°18
Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

4 medias

Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
Cote
17 B 4 2 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
14 février 1789
 Lieu
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementation, correspondance
  • Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
Résultat n°19
Ville de Quillebeuf _ Procès verbal manuscrit.

2 lots 6 medias

Ville de Quillebeuf _ Procès verbal manuscrit.
Cote
17 B 9 19 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
29 mars 1789
 Lieu
Quillebeuf (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Pont-Audemer
  • Ordonnance imprimée du lieutenant général du bailliage...
  • Ville de Quillebeuf _ Procès verbal manuscrit.
Résultat n°20
Notifications isolées adressées aux paroisses de Gaprée (Orne), La Houssaye, Mesnil-Vicomte (com. de Louversey), Saint-Pierre-du-Bosguérard.

11 medias

Notifications isolées adressées aux paroisses de Gaprée (Orne), La Houssaye, Mesnil-Vicomte (com. de Louversey), Saint-Pierre-du-Bosguérard.
Cote
17 B 7 13 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Conches (Baillage secondaire) (Eure, France), Gaprée (Eure, France), Houssaye (Eure, France), Louversey (Eure, France), Mesnil-Vicomte (Eure, France), Saint-Pierre-du-Bosguérard (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage secondaire de Conches
  • Paroisses
  • Notifications isolées adressées aux paroisses de Gaprée...