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  1. Résultat n°1

    Du 9 mai 1905 au 25 octobre 1905

    Date

    09/05/1905-25/10/1905

    Cote

    35Q/137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 mai 1905 au 25 octobre 1905
  2. Résultat n°2

    Du 29 novembre 1884 au 3 août 1885

    Date

    29/11/1884-03/08/1885

    Cote

    38TER/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 29 novembre 1884 au 3 août 1885
  3. Résultat n°3

    1888

    Cote

    1R558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1888
  4. Résultat n°4

    2 janvier au 24 novembre 1942

    Date

    02/01/1942-24/11/1942

    Cote

    1434 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 24 novembre 1942
  5. Résultat n°5

    1876

    Cote

    1R546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1876
  6. Résultat n°6

    Du 21 avril 1917 au 28 mai 1918

    Date

    21/04/1917-28/05/1918

    Cote

    35Q/157 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 avril 1917 au 28 mai 1918
  7. Résultat n°7

    Du 22 mars 1938 au 7 octobre 1938

    Date

    22/03/1938-07/10/1938

    Cote

    35Q/193 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 mars 1938 au 7 octobre 1938
  8. Résultat n°8

    Du 20 novembre 1839 au 25 juin 1841

    Date

    20/11/1839-25/06/1841

    Cote

    36Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 20 novembre 1839 au 25 juin 1841
  9. Résultat n°9

    Du 7 octobre 1962 au 24 octobre 1864

    Date

    07/10/1962-24/10/1864

    Cote

    36Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 octobre 1962 au 24 octobre 1864
  10. Résultat n°10

    Du 11 août 1868 au 13 juin 1870

    Date

    11/08/1868-13/06/1870

    Cote

    37Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 août 1868 au 13 juin 1870
  11. Résultat n°11

    Du 30 octobre 1876 au 5 mai 1877

    Date

    30/10/1876-05/05/1877

    Cote

    38Q/167 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 30 octobre 1876 au 5 mai 1877
  12. Résultat n°12

    Du 17 octobre 1825 au 18 octobre 1827

    Date

    17/10/1825-18/10/1827

    Cote

    36Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 octobre 1825 au 18 octobre 1827
  13. Résultat n°13

    Du 30 décembre 1820 au 12 juin 1821

    Date

    30/12/1820-12/06/1821

    Cote

    38Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 30 décembre 1820 au 12 juin 1821
  14. Résultat n°14

    Classe de 1923.

    Date

    1923

    Cote

    1R426 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements des Andelys et Bernay.
    • Classe de 1923.
  15. Résultat n°15

    1885

    Cote

    1R555 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1885
  16. Résultat n°16

    Arrondissements des Andelys et de Bernay.

    Date

    1815

    Cote

    1R342 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
    • CONSCRIPTION EN 1815
    • Recrutement, conscription : listes nominatives des...
    • Arrondissements des Andelys et de Bernay.
  17. Résultat n°17

    Du 6 novembre 1936 au 5 octobre 1937

    Date

    06/11/1936-05/10/1937

    Cote

    38Q/248 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 6 novembre 1936 au 5 octobre 1937
  18. Résultat n°18

    1813-1823

    Date

    1813-1823

    Cote

    41BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • 1813-1823
  19. Résultat n°19

    Du 1er janvier 1810 au 23 septembre 1812

    Date

    01/01/1810-23/09/1812

    Cote

    38Q/141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 1er janvier 1810 au 23 septembre 1812
  20. Résultat n°20

    1948

    Date

    1948

    Cote

    1434 W 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 1948
  21. Résultat n°21

    Du 23 mars 1884 au 23 octobre 1884

    Date

    23/03/1884-23/10/1884

    Cote

    38Q/180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 23 mars 1884 au 23 octobre 1884
  22. Résultat n°22

    Du 24 février 1927 au 31 décembre 1927

    Date

    24/02/1927-31/12/1927

    Cote

    35Q/171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 février 1927 au 31 décembre 1927
  23. Résultat n°23

    1871

    Cote

    1R541 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1871
  24. Résultat n°24

    6 janvier au 30 juin 1955

    Date

    06/01/1955-30/06/1955

    Cote

    1434 W 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations...
    • 6 janvier au 30 juin 1955
  25. Résultat n°25

    Du 27 mars 1893 au 26 février 1894

    Date

    27/03/1893-26/02/1894

    Cote

    36Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 mars 1893 au 26 février 1894
  26. Résultat n°26

    Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
  27. Résultat n°27

    Du 30 mai 1845 au 11 septembre 1845

    Date

    30/05/1845-11/09/1845

    Cote

    38Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 30 mai 1845 au 11 septembre 1845
  28. Résultat n°28

    Du 7 janvier 1911 au 21 juillet 1911

    Date

    07/01/1911-21/07/1911

    Cote

    37Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 janvier 1911 au 21 juillet 1911
  29. Résultat n°29

    1er juin 1973 au 27 mars 1974

    Date

    01/06/1973-27/03/1974

    Cote

    1434 W 158 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 1er juin 1973 au 27 mars 1974
  30. Résultat n°30

    1836-1839

    Date

    1836-1839

    Cote

    39Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Tables et répertoires
    • Table des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1836-1839
  31. Résultat n°31

    1889

    Cote

    1R559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1889
  32. Résultat n°32

    Du 28 octobre 1843 au 21 février 1844

    Date

    28/10/1843-21/02/1844

    Cote

    38Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 28 octobre 1843 au 21 février 1844
  33. Résultat n°33

    Du 31 décembre 1816 au 12 juin 1817

    Date

    31/12/1816-12/06/1817

    Cote

    38Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 31 décembre 1816 au 12 juin 1817
  34. Résultat n°34

    Du 4 janvier 1815 au 24 novembre 1815

    Date

    04/01/1815-24/11/1815

    Cote

    38Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 4 janvier 1815 au 24 novembre 1815
  35. Résultat n°35

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1434 W (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1963
  36. Résultat n°36

    Du 9 septembre 1875 au 3 avril 1877

    Date

    09/09/1875-03/04/1877

    Cote

    37Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 septembre 1875 au 3 avril 1877
  37. Résultat n°37

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1434 W 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 1951
  38. Résultat n°38

    Du 4 juillet 1935 au 25 mars 1936

    Date

    04/07/1935-25/03/1936

    Cote

    35Q/189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 juillet 1935 au 25 mars 1936
  39. Résultat n°39

    Du 3 août 1847 au 30 novembre 1847

    Date

    03/08/1847-30/11/1847

    Cote

    38Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 3 août 1847 au 30 novembre 1847
  40. Résultat n°40

    Du 5 janvier 1937 au 5 août 1937

    Date

    05/01/1937-05/08/1937

    Cote

    37Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 janvier 1937 au 5 août 1937
  41. Résultat n°41

    Du 13 août 1846 au 18 décembre 1846

    Date

    13/08/1846-18/12/1846

    Cote

    38Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 13 août 1846 au 18 décembre 1846
  42. Résultat n°42

    Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.

    Date

    1874-1876

    Cote

    8R95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
  43. Résultat n°43

    Du 29 mai 1866 au 17 septembre 1867

    Date

    29/05/1866-17/09/1867

    Cote

    36Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 29 mai 1866 au 17 septembre 1867
  44. Résultat n°44

    Du 21 juin 1890 au 8 décembre 1890

    Date

    21/06/1890-08/12/1890

    Cote

    38Q/192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 21 juin 1890 au 8 décembre 1890
  45. Résultat n°45

    1981-1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1434 W 366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Locations verbales
    • 1981-1982
  46. Résultat n°46

    1864

    Cote

    1R534 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1864
  47. Résultat n°47

    Classe 1912.

    Date

    1912

    Cote

    1R413 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
    • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
    • Classe 1912.
  48. Résultat n°48

    6 septembre 1947 au 9 février 1952

    Date

    06/09/1947-09/02/1952

    Cote

    1434 W 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Baux sous seing privé
    • 6 septembre 1947 au 9 février 1952
  49. Résultat n°49

    2 janvier au 26 décembre 1941

    Date

    02/01/1941-26/12/1941

    Cote

    1434 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 26 décembre 1941
  50. Résultat n°50

    Du 4 avril 1900 au 8 mai 1901

    Date

    04/03/1900-08/05/1901

    Cote

    36Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 4 avril 1900 au 8 mai 1901
  51. Résultat n°51

    Du 28 avril 1920 au 25 janvier 1921

    Date

    28/04/1920-25/01/1921

    Cote

    38Q/233 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 28 avril 1920 au 25 janvier 1921
  52. Résultat n°52

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1434 W 211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 1961-1962
  53. Résultat n°53

    Du 30 mai 1925 au 25 mars 1926

    Date

    30/05/1925-25/03/1926

    Cote

    35Q/169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 30 mai 1925 au 25 mars 1926
  54. Résultat n°54

    3 janvier au 20 juin 1967

    Date

    03/01/1967-20/06/1967

    Cote

    1434 W 149 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 3 janvier au 20 juin 1967
  55. Résultat n°55

    Du 30 août 1844 au 16 juin 1846

    Date

    30/08/1844-16/06/1846

    Cote

    36Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 30 août 1844 au 16 juin 1846
  56. Résultat n°56

    Du 26 avril 1933 au 27 septembre 1933

    Date

    26/04/1933-27/09/1933

    Cote

    35Q/185 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 avril 1933 au 27 septembre 1933
  57. Résultat n°57

    27 décembre 1945 au 19 juillet 1946

    Date

    27/12/1945-19/07/1946

    Cote

    1434 W 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes civils publics
    • 27 décembre 1945 au 19 juillet 1946
  58. Résultat n°58

    Du 25 août 1837 au 28 décembre 1837

    Date

    25/08/1837-28/12/1837

    Cote

    38Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 25 août 1837 au 28 décembre 1837
  59. Résultat n°59

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1434 W 173 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 1984
  60. Résultat n°60

    Du 3 janvier 1933 au 30 décembre 1933

    Date

    03/01/1933-30/12/1933

    Cote

    37Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 janvier 1933 au 30 décembre 1933
  61. Résultat n°61

    Du 25 juin 1901 au 28 octobre 1901

    Date

    25/06/1901-28/10/1901

    Cote

    37Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 juin 1901 au 28 octobre 1901
  62. Résultat n°62

    De 1890 à 1898

    Date

    1890-1898

    Cote

    41BIS/Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • De 1890 à 1898
  63. Résultat n°63

    Du 5 mars 1859 au 27 juillet 1859

    Date

    05/03/1859-27/07/1859

    Cote

    38Q/126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 5 mars 1859 au 27 juillet 1859
  64. Résultat n°64

    Du 19 juillet 1899 au 22 décembre 1899

    Date

    19/07/1899-22/12/1899

    Cote

    37Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 juillet 1899 au 22 décembre 1899
  65. Résultat n°65

    Du 2 octobre 1830 au 29 janvier 1831

    Date

    02/10/1830-29/01/1831

    Cote

    38Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 2 octobre 1830 au 29 janvier 1831
  66. Résultat n°66

    21 juin au 29 décembre 1967

    Date

    21/06/1967-29/12/1967

    Cote

    1434 W 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 21 juin au 29 décembre 1967
  67. Résultat n°67

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1434 W 203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes déposés
    • 1956
  68. Résultat n°68

    1905

    Cote

    1R575 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1905
  69. Résultat n°69

    Du 16 novembre 1903 au 7 mai 1904

    Date

    16/11/1903-07/05/1904

    Cote

    37Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 novembre 1903 au 7 mai 1904
  70. Résultat n°70

    Du 27 juin 1856 au 20 octobre 1856

    Date

    27/06/1856-20/10/1856

    Cote

    38Q/118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 27 juin 1856 au 20 octobre 1856
  71. Résultat n°71

    Du 17 juin 1818 au 2 décembre 1818

    Date

    17/06/1818-02/12/1818

    Cote

    38Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 17 juin 1818 au 2 décembre 1818
  72. Résultat n°72

    Du 23 avril 1847 au 3 août 1847

    Date

    23/04/1847-03/08/1847

    Cote

    38Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 23 avril 1847 au 3 août 1847
  73. Résultat n°73

    Du 17 février 1938 au 15 mars 1945

    Date

    17/02/1938-15/03/1945

    Cote

    36Q/71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 février 1938 au 15 mars 1945
  74. Résultat n°74

    Du 15 septembre 1938 au 5 décembre 1939

    Date

    15/09/1938-05/12/1939

    Cote

    38Q/250 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 15 septembre 1938 au 5 décembre 1939
  75. Résultat n°75

    Du 9 janvier 1856 au 11 avril 1856

    Date

    09/01/1856-11/04/1856

    Cote

    38Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 9 janvier 1856 au 11 avril 1856
  76. Résultat n°76

    Du 4 août 1919 au 28 avril 1920

    Date

    04/08/1919-28/04/1920

    Cote

    38Q/232 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 4 août 1919 au 28 avril 1920
  77. Résultat n°77

    Du 28 septembre 1928 au 23 mai 1929

    Date

    28/09/1928-23/05/1929

    Cote

    35Q/173 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 septembre 1928 au 23 mai 1929
  78. Résultat n°78

    Du 10 novembre 1904 au 16 juin 1905

    Date

    10/11/1904-16/06/1905

    Cote

    37Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 novembre 1904 au 16 juin 1905
  79. Résultat n°79

    Du 9 mai 1913 au 2 mars 1914

    Date

    09/05/1913-02/03/1914

    Cote

    38Q/227 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 9 mai 1913 au 2 mars 1914
  80. Résultat n°80

    2 mars 1953 au 25 janvier 1954

    Date

    02/03/1953-25/01/1954

    Cote

    1434 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Actes judiciaires
    • 2 mars 1953 au 25 janvier 1954