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Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean et Saint-Etienne d'Elbeuf, Notre-Dame de Caudebec et La Londe : comptes rendus par le commissaire établi à la régie ou l'administration et gouverneur du revenu de la léproserie

14 B 202 , 1587-1621 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Elbeuf — Lèproserie ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Autres pièces

1702

14 B 618 , 1702 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers — Saint-Jean, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assassinat commis par Louis Dehors, maréchal de Caudebec - tentative de vol en l'église Saint-Jean-de-Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1700-1701

14 B 616 , 1700-1701 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers ; Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : violences de Charles Lambert, chirurgien de Louviers, contre sa femme (1700) - saisie des biens de Thomas Lecouturier (de Caudebec) après son décès dans l'obstination de la Religion Prétendue Réformée (1701) - décès d'une femme de la Religion Prétendue Réformée à Léry (1701) - violences commises dans l'église de Notre-Dame-de-Louviers par Nicolas Broult, prêtre habitué de la paroisse (1701).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1644-1646

14 B 601 , 1644-1646 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : affaire de viol par Georges Heullant de Marie de Riberpré (de Caudebec), grossesse et accouchement de celle-ci (1644) - attaque de voiturier sur le chemin royal entre Rouen et Louviers, au pied de la côte d'Igoville (1645) - pillage d'habitants de Pont-de-l'Arche par des fantassins italiens d'un régiment appartenant au Cardinal de Mazarin, logés dans la ville (1646).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Localités de A à L

14 B 526 , 1673-1674 , Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville  

Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche

Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La Faye, Michel Langlois, Nicolas Langlois, Thomas Langlois, Toussaint Langlois, Laurence, Le Boursier, Le Bret, Etienne Lecarde, Jean Le Chéron, Leclerc, Jean Lecomte, Louis Lecomte, Guillaume Leconte, Le Doyen, Lefebvre, Jean Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne), Martin Lefebvre (de Saint-Georges d'Orival), Simon Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville), Jean Legendre, Nicolas Legendre, Martin Le Jeusne, Le Large, Abraham Le Maistre, Jean-Thomas Lemaitre, Lemetayer, Le Monnier, Thomas Le Monnier, Lenormand, de Lentheuil, Le Page, Le Parc, Le Pesteux, Louis Le Prévost, Pierre Le Prévost, Le Queu, Leroy, Le Sueur, Letellier, Le Thiard, Le Tourneur, Le Vavasseur, Lion, Longuemare

14 B 396 , 1655-1790 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Criquebeuf-la-Campagne ; Mandeville ; Orival (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisies de biens de familles diverses
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