Plan d'occupation des sols de Pinterville
Consultation du conseil municipal avant publication, enquête publique.
Consultation du conseil municipal avant publication, enquête publique.
Consultation du conseil municipal avant approbation, approbation.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication.
Publication
Publication.
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :
(P), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Pinterville, Planches (les), Porte-Joie, Poses ; – doyenné de Pacy : Pacy, Pacel, Plessis-Grohan (le), Plessis-Hébert (le) ; – doyenné d'Ivry : Prey, Parc (le) (La Forêt-du-Parc) ; – doyenné de Nonancourt : Panlatte, Pommereuil, chapelle de Pommereuil ; – doyenné de Verneuil : Piseux, Poiley, Pullay ; – doyenné de Conches : Parville, Portes, Plessis-Mahiet (le) ; – doyenné de Laigle : Petite-Ville ; – doyenné d'Ouche : Pierre-Ronde ; – doyenné du Neubourg : Perriers-la-Campagne, Pithienville ; – doyenné de Louviers : Pont-de-l'Arche, Pasquier (Saint-Germain-de-Pasquier), Poncel (Saint-Ouen du) (Saint-Ouen-de-Pontcheuil).
(Q), doyenné d'Ivry : Quessigny ; – doyenné de Conches : Quincarnon ; – doyenné de Louviers : Quittebeuf, Quatremare.
(R), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Reuilly ; – doyenné de Verneuil : Roman ; – doyenné de Breteuil : Roncenay (le) ; – doyenné de Laigle : Rai ; – doyenné de Lyre : Rugles, Rubremont ; – doyenné de Conches : Romilly ; – doyenné du Neubourg : Rouge-Perriers.
Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.