Toutes les ressources Léry 21 résultats (6ms)

René Pottier, laboureur de Saint-Ouen-de-Léry

14 B 381 , 1646 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

François Bréant, à Léry et aux Damps

14 B 296 , 1772 , Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Guillaume et Robert L'Escande, dits Follet, à Léry

14 B 360 , 1606-1623 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

1777-1778

14 B 663 , 1777-1778 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assassinat de la famille Baron à Léry (1778) - assassinat de Gabriel Bréant à Pont-de-l'Arche (1778).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

État des biens

14 B 278 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

1766-1779

14 B 300 , 1766-1779 , Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Damps (Les) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Venon  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire à Pont-de-l’Arche, surtout aux Authieux, à Léry, à Igoville, à Venon et aux Damps

1700-1701

14 B 616 , 1700-1701 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers ; Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : violences de Charles Lambert, chirurgien de Louviers, contre sa femme (1700) - saisie des biens de Thomas Lecouturier (de Caudebec) après son décès dans l'obstination de la Religion Prétendue Réformée (1701) - décès d'une femme de la Religion Prétendue Réformée à Léry (1701) - violences commises dans l'église de Notre-Dame-de-Louviers par Nicolas Broult, prêtre habitué de la paroisse (1701).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Criées

14 B 279 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

1766-1779

14 B 299 , 1766-1779 , Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Damps (Les) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Venon  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire à Pont-de-l’Arche, surtout aux Authieux, à Léry, à Igoville, à Venon et aux Damps

1660-1715

96 B 61 , 1660-1715 , Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

1757-1767

96 B 76 , 1757-1767 , Poses ; Seine (fleuve) ; Vaudreuil — Garenne (La), inondation ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Maître de poste  

En particulier : violences entre charretiers de rivière de Seine à l'endroit nommé le levage où a lieu la perception du droit de parage de cordes qui sert à monter les bateaux après le pertuis de Poses (1764) - braconnage à Léry pendant les inondations en la presqu'île de La Garenne (1764-1766) - violences commises chez le maître de la poste du Vaudreuil (1767).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses