4 B 402
,
1786-1787
,
Bernay ; Saint-Léger-de-Rôtes
En particulier : vol et violences à Saint-Léger de Rôtes par Pierre Marais de la Fortinière et Rémi Baudouin (1786) - vols par la bande Costis, Dumoutier et Lesueur (1786) - affaire des femmes Lemaignen et Delamare (1786-1787) - duel à Bernay entre Agis et Du Theil (1786-1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
8 B 129
,
1752-1759
,
Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée
En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 312
,
1693-1696
,
Feuillie — Curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Ry (Seine-Maritime)
En particulier : procès pour sorcellerie et empoisonnement de bestiaux contre deux bergers (1694) - vols et assassinat d'un « recors » commis par Guillaume Lallemand, marchand de Ry (1695) - insultes échangées entre le curé de La Feuillie et d'autre part Angélique Lamy, veuve de François Martel, seigneur de Malleville et le marquis de Moy (1696).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 401
,
1781-1787
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Navarre, château
En particulier : lettres de menaces écrites par François Dumont (1781-1785) - suicide de Jean-Baptiste Rivet d'Evreux (1784) - vol au château de Navarre (1786) - pendu trouvé en forêt d'Evreux, près de ce château (1787) - accusation de viol contre Jean-Baptiste Noget, procureur au bailliage de Nonancourt (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
14 B 605
,
1664-1672
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)
En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 354
,
1684
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Denis ; Malleville-sur-le-Bec ; Saint-André — Eglise
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
15 B 113
,
1775-1780
,
Loupe (La) (Eure-et-Loir), marché ; Verneuil ; Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes criminelles
8 B 122
,
1703-1706
,
Conches — Bailliage ; Conches — Coudray (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 397
,
1772-1775
,
Chambray-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Prison ; Miserey — Eglise
En particulier : vol dans l'église de Miserey (1772) - viol de mineure par Etienne Lécardi, concierge des prisons d'Evreux (1772-1773) - faux témoignage porté par Louise Carville contre Brossard de Vassevoix dans l'affaire d'assassinat de Jean Dagoumet, garde de Chambray, commis en 1769 (1772-1775) - entreprises sur les terres de Louis Charles Le Nez Colly de Brécour, seigneur du Mesnil-Péan (1772-1773).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 605
,
1787-1789
,
Bouquetot ; Campigny, curé ; Nantes (Loire-Atlantique) ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Ursulines ; Saint-Philbert-sur-Risle ; Saint-Symphorien
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
104 B 26
,
1663-1790
,
Gisors ; Gisors — Election, receveur des tailles ; Vernon
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles