Toutes les ressources Vol 116 résultats (7ms)

1786-1787

4 B 402 , 1786-1787 , Bernay ; Saint-Léger-de-Rôtes  

En particulier : vol et violences à Saint-Léger de Rôtes par Pierre Marais de la Fortinière et Rémi Baudouin (1786) - vols par la bande Costis, Dumoutier et Lesueur (1786) - affaire des femmes Lemaignen et Delamare (1786-1787) - duel à Bernay entre Agis et Du Theil (1786-1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1752-1759

8 B 129 , 1752-1759 , Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée  

En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1693-1696

11 B 312 , 1693-1696 , Feuillie — Curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Ry (Seine-Maritime)  

En particulier : procès pour sorcellerie et empoisonnement de bestiaux contre deux bergers (1694) - vols et assassinat d'un « recors » commis par Guillaume Lallemand, marchand de Ry (1695) - insultes échangées entre le curé de La Feuillie et d'autre part Angélique Lamy, veuve de François Martel, seigneur de Malleville et le marquis de Moy (1696).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1781-1787

1 B 401 , 1781-1787 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Navarre, château  

En particulier : lettres de menaces écrites par François Dumont (1781-1785) - suicide de Jean-Baptiste Rivet d'Evreux (1784) - vol au château de Navarre (1786) - pendu trouvé en forêt d'Evreux, près de ce château (1787) - accusation de viol contre Jean-Baptiste Noget, procureur au bailliage de Nonancourt (1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1664-1672

14 B 605 , 1664-1672 , Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Assassinat de Noël Le Sueur, fils de feu Jean Le Sueur, sieur du Coudray, gentilhomme ordinaire de la Fauconnerie du Roi - incendie de bois à Malleville - enlèvement de la fille de Jean Deshayes, bourgeois d'Evreux, par Eustache Delisfe, huissier au présidial d'Evreux - vols dans les églises de Saint-Denis d'Evreux et de Saint-André-la-Marche

1 B 354 , 1684 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Denis ; Malleville-sur-le-Bec ; Saint-André — Eglise  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon et ses complices, évasion des prisons de Verneuil, procès criminel au bailliage de La Loupe, puis au bailliage de Chartres contre Charon, Madeleine Camus, sa femme, François Bineaucé et Marguerite Huret, colporteurs et quincaillers, pour vols au marché de la Loupe

15 B 113 , 1775-1780 , Loupe (La) (Eure-et-Loir), marché ; Verneuil ; Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes criminelles

Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur d'Anglesqueville, époux d'Anne de Malvoue et François de Droulin, seigneur de Saint-Christophe, époux de Thérèse de Malvoue, toutes deux héritières de feu Charlotte de Malvoue, veuve de Georges de Quesnel, seigneur du Fresne, pour détournement de la succession de cette dernière et vol de meubles, d'objets et de bijoux du château du Coudray, au Vieux-Conches

8 B 122 , 1703-1706 , Conches — Bailliage ; Conches — Coudray (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1772-1775

1 B 397 , 1772-1775 , Chambray-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Prison ; Miserey — Eglise  

En particulier : vol dans l'église de Miserey (1772) - viol de mineure par Etienne Lécardi, concierge des prisons d'Evreux (1772-1773) - faux témoignage porté par Louise Carville contre Brossard de Vassevoix dans l'affaire d'assassinat de Jean Dagoumet, garde de Chambray, commis en 1769 (1772-1775) - entreprises sur les terres de Louis Charles Le Nez Colly de Brécour, seigneur du Mesnil-Péan (1772-1773).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Contre Julien Lebras, marinier de Nantes, pour vol chez le chapelain des Ursulines de Pont-Audemer (1787-1788). Contre Pierre Maridor, journalier, de Saint-Philbert-sur-Risle, pour divers vols (1787-1789). Contre Pierre Adam, couvreur en chaume de Saint-Symphorien accusé de tentative d'assassinat sur Pierre Hopsore, fermier de M. de La Ricardière (1787-1789). Contre Nicolas Campion et complices pour des incendies criminels des bâtiments de Charles Prentout, meunier de Bouquetot (1788-1789). Information pour la famille de Malortie contre Jean-Guillaume Lemercier, curé de la seconde portion de la paroisse de Campigny (1787-1788)

13 B 605 , 1787-1789 , Bouquetot ; Campigny, curé ; Nantes (Loire-Atlantique) ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Ursulines ; Saint-Philbert-sur-Risle ; Saint-Symphorien  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

Lempereur, receveur des tailles de Gisors, contre Jean de Monsors : concussion (1663, 1720). — Le Normand contre Boutier : succession (1755) - contre Fermelhuis, avocat à Vernon : concussion (XVIP s.). — L'Epine (de) de Grainville contre François Leguay : interdiction (1790). — Le Riche de Vandy contre le Riche de la Pouplinière : succession (1764). — Létang (Christophe), apothicaire à Gisors, contre Aviat de la Chapelle, receveur des tailles (1756-1784). — Lucas de la Mare aux Ours contre Maillet des Acres (1787). — Marie (de) contre de La Mare : succession (1765, 1766). — Montmorency-Laval : succession du Puy du Fou (1767). — Mornay (de) contre Petit : seigneurie de Bachaumont (1735). — Nainville (de), marchand à Gisors, contre Lacroix : mai son à Gisors (XVIIIe s.). — Nayville (de) : vol (1740). — Nollent (de) contre Fromont : vente (1754).

104 B 26 , 1663-1790 , Gisors ; Gisors — Election, receveur des tailles ; Vernon  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles
Fin des résultats