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17 médias

Le Neubourg (avec copie moderne du cahier).

17 B 5-12 , Neubourg (Le) — Cahier de doléances  

Le cahier de Saint-Georges-des-Champs signalé par hyslop [158] Supplément, p. 95 semble n'avoir jamais été relevé sur les listes antérieures.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses

3898 à 4059 (avril-août 1810)

1K/141 , 1810  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des domaines

1743

16 B 274 , 1743 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Courteilles

3 M 651 , 1831-1935 , Courteilles, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Vente à l'abbaye par Jean de Valet d'une pièce de terre au Bosc-Yves, pour le prix de 60 sous tournois (1258) ; – information faite par le bailli de Rouen au sujet des droits de haute et moyenne justice sur les terres nommées les Mont-Malle, sur les fiefs du Bosc-Yves et Bame-Amengne, et des droits de haute, moyenne et basse-justice sur dix acres de terre sises au Bosc-Guerard, contestés entre le procureur général du Roi, d'une part, le comte d'Harcourt et l'abbaye du Bec, d'autres parts (1413).

H87 , 1258-1413 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bosc-Guerard (Le) ; Bosc-Yves (Le), hameau sis au Gros-Theil ; Dame-Amengne (fief de) ; Monts-Malle (Les), fief  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Nom : Niethamer, Omer

76W7993 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Arrondissement de Louviers : cantons Amfreville, Gaillon, Louviers.

6 M 66 , 1866 , Amfreville-la-Campagne (canton), population, dénombrement ; Gaillon (canton), population, dénombrement ; Louviers (arrondissement), population, dénombrement ; Louviers (canton), population, dénombrement  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Tableaux communaux par cantons et arrondissements (manquent les tableaux des communes chefs-lieux d'arrondissements)

Comptes des trésoriers de la fabrique. Procès-verbaux de vérification des comptes. – Achat de deux verres « pour l'administration de la Pasques » (1626). « Piyé pour l'achapt d'un callice d'estain la somme de 28 sols, y comprins la vente du viel » (1632). « Pour l'achapt d'un chesne pour refaire la tour de l'église... 7 livres » (1636). Achat de deux milliers d'ardoises, pour couvrir la tour de l'église, « qui avoit esté ruinée par l'impétuosité du tonnerre » (1639). Payé 13 livres 11 sous « tant au curé de Saint-Ouen pour vingt-cinq messes par luy célébrées jouxte la fondation du feu sieur de l'Esprévier, services et omosnes, qu pour autres services de feu darnoiselle Claude de Malortye, de son vivant veufve de feu M. de l'Esprévier, et de feu Charles Lambert » (1671).

G1244 , 1599-1661 , Saint-Ouen-des-Champs  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Ouen-des-Champs

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures

Dossier préparatoire

76W507 , 1948-1959  

Correspondance, ordre du jour.

Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction d'Évreux > Administration > Assemblée générale

Nom : Billon, Raymond

76W3618 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Haye-du-Theil (La)

Localités de M à V

14 B 527 , 1673-1674 , Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville  

Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche