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1726-1728

14 B 636 , 1726-1728 , Cesseville ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf — Vicaire ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : François Lenoble, vicaire de Limbeuf, pour conduite scandaleuse (1726) - charivari fait au Mesnil-Jourdain pour la noce de Nicolas Douilly (1726-1727) - vols à Cesseville (1727).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

G867 , 1714-1763 , Cesseville ; Crestot ; Evreux, Saint-Taurin ; Folleville ; Louviers (paroisse Saint-Jean) ; Montaure ; Pinterville ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Vieux-Rouen (fief du) ; Villette (La), fief à Louviers  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

Fragment d'un dénombrement des biens et des droits appartenant à l'abbaye du Bec à Breval à Saint-Martin-la-Garenne, à Meulan, à Gaillon, aux Mureaux, etc. (s. d.,. XVesiècle) ; extrait d'un aveu rendu au roi en 1521 ; – id., d'une déclaration des biens de l'abbaye situés dans le bailliage de Gisors (1519 ?) ; – déclaration informe des biens situés à Freneuse, à Martot et à Criquebeuf (XVIIIe siècle) ; – fragment d'un procès-verbal d'arpentage des terres appartenant à l'abbaye à Marbeuf, à Cesseville et à Saint-Aubin-d'Ecrosville, « lesquelles contiennent le nombre de 390 acres et demie, 30 perches » (1662).

H94 , XVe-XVIIIe siècles , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bréval ; Brionne ; Cesseville ; Criquebeuf-sur-Seine ; Freneuse-sur-Risle ; Gaillon ; Marbeuf ; Martot ; Meulan ; Mureaux (Les) ; Saint-Aubin-d'Escroville ; Saint-Martin-de-la-Garenne ; Surcy (fief de l'abbé du Bec)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

1781

14 B 671 , 1781 , Bray ; Cesseville ; Criquebeuf-sur-Seine ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray - non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf - port d'arme et charivari à Cesseville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

G867 , 1714-1763 , Cesseville ; Crestot ; Evreux, Saint-Taurin ; Folleville ; Louviers (paroisse Saint-Jean) ; Montaure ; Pinterville ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Vieux-Rouen (fief du) ; Villette (La), fief à Louviers  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

Fragment d'un dénombrement des biens et des droits appartenant à l'abbaye du Bec à Breval à Saint-Martin-la-Garenne, à Meulan, à Gaillon, aux Mureaux, etc. (s. d.,. XVesiècle) ; extrait d'un aveu rendu au roi en 1521 ; – id., d'une déclaration des biens de l'abbaye situés dans le bailliage de Gisors (1519 ?) ; – déclaration informe des biens situés à Freneuse, à Martot et à Criquebeuf (XVIIIe siècle) ; – fragment d'un procès-verbal d'arpentage des terres appartenant à l'abbaye à Marbeuf, à Cesseville et à Saint-Aubin-d'Ecrosville, « lesquelles contiennent le nombre de 390 acres et demie, 30 perches » (1662).

H94 , XVe-XVIIIe siècles , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bréval ; Brionne ; Cesseville ; Criquebeuf-sur-Seine ; Freneuse-sur-Risle ; Gaillon ; Marbeuf ; Martot ; Meulan ; Mureaux (Les) ; Saint-Aubin-d'Escroville ; Saint-Martin-de-la-Garenne ; Surcy (fief de l'abbé du Bec)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

1781

14 B 671 , 1781 , Bray ; Cesseville ; Criquebeuf-sur-Seine ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray - non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf - port d'arme et charivari à Cesseville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jobert Le Sueur, bourgeois d'Elbeuf, sieur du fief du Becquet relevant du duché d'Elbeuf (1643), à Jean-François Le Diacre, écuyer, seigneur de Saint-Cyr-la-Campagné (1643), à Joseph Le Sueur, sieur du Becquet, demeurant au Thuit-Anger (1682), à Louis de Bourbon, prince du sang, comte de Clermont, abbé commendataire de l'abbaye du Bec et en cette qualité seigneur de Cesseville (1741), à Jean-Baptiste Le Diacre, seigneur de Saint-Cyr-la-Campagne (1746), à François-Félix de Rouen, écuyer, seigneur du Thuit-Anger et du fief Becquet (1754-1768), à Nicolas-Charles de Saint-Ouen, seigneur patron de- Saint-Martin-la-Corneille, conseiller maître en la cour des aides et finances de Normandie (1756), à Jean-René-Claude Turgis, seigneur de « Bulley » (1763), à Georges-François Le Diacre, chevalier, seigneur patron de Saint-Cyr-la-Campagne (1767) et à Louis-Émery de Roquigny, chevalier, seigneur du Port-Pinché (1770), pour des terres appartenant à la fabrique et relevant desdits fiefs et seigneuries.

G1221 , 1643-1770 , Bec-Hellouin (abbaye) ; Becquet (Le), fief ; Bullé (fief de, à Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin) ; Cesseville ; Elbeuf ; Port-Pinché (Le), fief ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Martin-la-Corneille ; Thuit-Anger (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Martin-la-Corneille

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jobert Le Sueur, bourgeois d'Elbeuf, sieur du fief du Becquet relevant du duché d'Elbeuf (1643), à Jean-François Le Diacre, écuyer, seigneur de Saint-Cyr-la-Campagné (1643), à Joseph Le Sueur, sieur du Becquet, demeurant au Thuit-Anger (1682), à Louis de Bourbon, prince du sang, comte de Clermont, abbé commendataire de l'abbaye du Bec et en cette qualité seigneur de Cesseville (1741), à Jean-Baptiste Le Diacre, seigneur de Saint-Cyr-la-Campagne (1746), à François-Félix de Rouen, écuyer, seigneur du Thuit-Anger et du fief Becquet (1754-1768), à Nicolas-Charles de Saint-Ouen, seigneur patron de- Saint-Martin-la-Corneille, conseiller maître en la cour des aides et finances de Normandie (1756), à Jean-René-Claude Turgis, seigneur de « Bulley » (1763), à Georges-François Le Diacre, chevalier, seigneur patron de Saint-Cyr-la-Campagne (1767) et à Louis-Émery de Roquigny, chevalier, seigneur du Port-Pinché (1770), pour des terres appartenant à la fabrique et relevant desdits fiefs et seigneuries.

G1221 , 1643-1770 , Bec-Hellouin (abbaye) ; Becquet (Le), fief ; Bullé (fief de, à Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin) ; Cesseville ; Elbeuf ; Port-Pinché (Le), fief ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Martin-la-Corneille ; Thuit-Anger (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Martin-la-Corneille

Localités de A à L

14 B 526 , 1673-1674 , Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville  

Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche

Vente à l'abbaye par le chapitre de l'église de Saint-Martin de Montmorency de deux pièces de vigne situées à Montmagny, pour le prix de 15 livres parisis et à charge par l'abbaye de payer annuellement au chapitre 12 deniers parisis à titre de cens (1190) ; – donation à l'abbaye par Guillaume de Mauquenchy, fils de Hugues, chevalier, d'un muids de vin à prendre chaque année dans son clos de « Posmor » situé près du clos des moines de Beaubec (1224) ; – ici., par Guibert d'Orival, de tous ses biens meubles (1268. Le donateur déclare avoir choisi sa sépulture dans l'église de l'abbaye de Bonport) ; – bail à fieffe passé par Henri, abbé de Saint-Denis, et ses religieux, à l'abbaye de Bonport, de trois arpents et demi de vignes situés dans leurs censives de Deuil (de Dyogilo), moyennant une rente annuelle de 6 sous 2 deniers (mars 1218. Les religieux de Saint-Denis déclarent avoir consenti à cette aliénation « ad preces domini Régis, quibus déesse non volumus nec debemus ») ; – contrats de donation et d'acquisition de bien fonds et de rentes situés ou assignées à Saint-Cyr-la-Campagne, au Bosc-Asselin, à Venon, à Crestot, à Cesseville, à Cavoville, au Coudray, à Bourgtheroulde, à Venables, à Saint-Melain, etc. (xnie siècle).

H234 , 1190-1280 , Beaubec (abbaye de) ; Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Bosc-Ascelin ; Bourgtheroulde ; Cavoville ; Cesseville ; Coudray (Le) ; Crestot ; Deuil (triège dit le), sis à Bon-Port ; Montmagny ; Montmorency (Eglise Saint-Martin de) ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Denis (abbaye de) ; Saint-Mélain-du-Bosc ; Venables ; Venon  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Localités de A à L

14 B 526 , 1673-1674 , Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville  

Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche

Vente à l'abbaye par le chapitre de l'église de Saint-Martin de Montmorency de deux pièces de vigne situées à Montmagny, pour le prix de 15 livres parisis et à charge par l'abbaye de payer annuellement au chapitre 12 deniers parisis à titre de cens (1190) ; – donation à l'abbaye par Guillaume de Mauquenchy, fils de Hugues, chevalier, d'un muids de vin à prendre chaque année dans son clos de « Posmor » situé près du clos des moines de Beaubec (1224) ; – ici., par Guibert d'Orival, de tous ses biens meubles (1268. Le donateur déclare avoir choisi sa sépulture dans l'église de l'abbaye de Bonport) ; – bail à fieffe passé par Henri, abbé de Saint-Denis, et ses religieux, à l'abbaye de Bonport, de trois arpents et demi de vignes situés dans leurs censives de Deuil (de Dyogilo), moyennant une rente annuelle de 6 sous 2 deniers (mars 1218. Les religieux de Saint-Denis déclarent avoir consenti à cette aliénation « ad preces domini Régis, quibus déesse non volumus nec debemus ») ; – contrats de donation et d'acquisition de bien fonds et de rentes situés ou assignées à Saint-Cyr-la-Campagne, au Bosc-Asselin, à Venon, à Crestot, à Cesseville, à Cavoville, au Coudray, à Bourgtheroulde, à Venables, à Saint-Melain, etc. (xnie siècle).

H234 , 1190-1280 , Beaubec (abbaye de) ; Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Bosc-Ascelin ; Bourgtheroulde ; Cavoville ; Cesseville ; Coudray (Le) ; Crestot ; Deuil (triège dit le), sis à Bon-Port ; Montmagny ; Montmorency (Eglise Saint-Martin de) ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Denis (abbaye de) ; Saint-Mélain-du-Bosc ; Venables ; Venon  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Déclarations et aveux rendus parla fabrique à Pierre Allorge, sieur des fiefs Au Brumentet de la Quièze (1611), à Marie Du Quesney. Curatrice d'Émery Du Quesney, fils de feu Robert Du Quesney, écuyer, sieur du fief de la Motte (1644), à Henri de Campion, seigneur des fiefs du Feucquerey et du Bosférey (1649, 1655), à Pierre Du Fey, chevalier, seigneur du fief de Freneuse réuni à celui de Boscherville (1657), aux enfants mineurs de feu Henri de Campion (1670), à Nicolas de Campion, seigneur du Thuit-Simer (1671), à Charles Le Veneur, chevalier, seigneur de Cesseville et de Crestot (1693), à Henri de Lorraine, pair de France, duc d'Elbeuf (1711), à Charles-Georges Puchot, chevalier, seigneur de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (1733), à Pierre-Romain Jove, écuyer, seigneur de la Motte (1742), à Nicolas-François Du Resnel, seigneur de Beaumont ou vavassorerie d'Auge et du fief de Conches (1743,1783), à Charles-François de Campion, seigneur de Montpoignant, vavassorerie du Bosferey et fief de la Quièze (1743, 1783), à Jean-Baptiste-Charles Delarue, seigneur du fief de Freneuse (1754), à Nicolas Delux, écuyer, seigneur de Landemare (1757), à Louis-Brunot-Emmanuel de Motteville, chevalier, seigneur du Brument (1760), à Bénigne-Étienne-François Poret, chevalier, seigneur de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (1761), et à François Cécile, seigneur de la Motte (1764), pour des terres appartenant à la fabrique et relevant desdits fiefs et seigneuries.

G1325 , 1611-1783 , Au Brument (fief) ; Auge (le pays d') ; Beaumont-le-Roger (ville de) ; Boscherville ; Bosférey (le), fief ; Cesseville ; Conches ; Crestot ; Feucquerey (Le), fief ; Freneuse-la-Rivière ; Landemare ; Montpoignant ; Motte (fief de La) ; Quièze (La), fief ; Saint-Amand-des-Hautes-Terres ; Thuit-Signol (Le) ; Thuit-Simer (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Signol (Le)

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, –à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », –à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, –à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, –à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, –à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », –à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, –à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, –à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, –à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

G853 , 1660-1784 , Acquigny ; Ailly ; Beauvais (chapitre cathédral) ; Cesseville ; Daubeuf-la-Campagne ; Doynel (fief du, à Louvriers) ; Eprevier (fief de L') ; Epreville-près-le-Neubourg ; Etenduère (marquisat de L') ; Evreux, Saint-Taurin ; Limare ; Louviers (Eglise Notre-Dame) ; Nantes (Couvent de la Sainte-Trinité-lès-Mantes, Célestins) ; Paris (Parlement de) ; Pinterville ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Abbayes, monastères : Saint-Ouen) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le) ; Vironvay  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Notre-Dame