Toutes les ressources Diffamation 27 résultats (7ms)

1714-1718

3 B 952 , 1714-1718 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Serquigny  

Dont Pierre Leneveu, de Saint-Denis, pour diffamation envers la fille de Jean Soutif, boucher de Serquigny (1714-1718).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Contre Eustache de Herville, lieutenant dans le régiment du Plessis-Praslin - contre le serviteur d'Andrieu, chapelain de Notre-Dame d'Évreux - contre Catherine Fleury, d'Acquigny, pour diffamation envers Pierre Decez, docteur en médecine à Évreux, par accusation de subornation

1 B 344 , 1668 , Acquigny ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapelain  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1756-1760

1 B 386 , 1756-1760 , Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André  

En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Procédures diverses

2 B 60 , 1773-1782 , Andelys (Les) — Baillage ; Flipou ; Guiseniers — Curé  

En particulier : incendie criminel à Flipou (1773) - vols d'abricots, de pommes et d'autres fruits dans les jardins (1774) - attroupements et séditions causés par la disette des blés (1775) - insultes et scandale à l'occasion d'un spectacle donné lors de la foire d'Andely (1780) : insultes et diffamation contre le curé de Guiseniers (1781-1782).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume Bottier, décimateurs, fermiers de la manse abbatiale d'Ivry, pour injures et diffamations

73 B 239 , 1787 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Abbaye ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Malmaison (La)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles > Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison, paroisse Saint-Marn d'Ivry

1760-1763

1 B 387 , 1760-1763 , Conches ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Ferrières-Haut-Clocher ; Normanville — Curé, fabriciens  

En particulier : assassinat à Ferrières-Haut-Clocher de Parisis, bourgeois d'Evreux, par la famille Goujon (1760) - querelle entre le curé et des fabriciens de Normanville (1762) - diffamation par Le Sage, apothicaire à Conches contre Huet, chirurgien à Conches (1762).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1720-1722

1 B 373 , 1720-1722 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Cathédrale ; Evreux — Providence ; Saint-Aubin-du-Thenney — Presbytère  

En particulier : vente de vin prohibée après huit heures du soir (1720) - vol et assassinat au presbytère de Saint-Aubin-du-Thenney (1721) - lettres anonymes et libelles diffamatoires répandus par François Cheval et par François Drouard, sous-chantre en la cathédrale d'Evreux (1721) - vols chez les Filles de la Providence d'Evreux (1721-1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1700-1703

1 B 367 , 1700-1703 , Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé  

En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1692-1693

1 B 360 , 1692-1693 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine ; Evreux — Prison ; Ezy ; Normanville — Eglise ; Piseux — Charnelles, curé  

En particulier : libelles diffamatoires rédigés par Jean Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux contre son confrère Jean Loyer, conseiller ecclésiastique au bailliage et siège présidial d'Evreux (1692) - assassinat d'Anne de La Planche, âgée de 12 ans, par ses parents (1693) - émeute et pillage d'un bateau de grains à Ezy (1693) - acte de sorcellerie dans l'église Saint-Gault de Normanville (1693) - libertinage de Louis-François Lemonnier, curé de Charnelles (1693) - contient aussi des procès-verbaux de visites des prisons d'Evreux (14 mars et 4 décembre 1693).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1777-1781

1 B 400 , 1777-1781 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé  

En particulier : injures échangées entre Jacques-Pierre Le Rouyer, procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt au bailliage d'Evreux, et François Lavertu, maître particulier en cette maîtrise (1777-1778) - violences par Postel des Minières, capitaine des chasses du duc de Bouillon, contre André Moulin, garde-chasse du marquis de Boulainvilliers (1778-1779) - distribution prohibée de billets de bal par François Molliex, musicien à Evreux (1778-1779) - diffamation au détriment de Le Mercier, marchand épicier à Evreux (1778-1784) - accusation faite de l'assassinat d'Henri-Pierre Brémontier, curé de Morsent, par le comte Louis de Chambray, seigneur de Morsent (1780-1781).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1752-1756

96 B 75 , 1752-1756 , Andé — Ile ; Bord, forêt ; Louviers — Villette (La) ; Manchouette (La), île ; Poses — Grande-Ile (La), île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Pauline, île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Plesse (La) ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme — Vigne ; Vaudreuil — Château ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : injures et diffamation contre Charles Marc, garde du roi en la forêt de Bord, maîtrise de Pont-de-l'Arche (1752) - violences entre faucheurs de l'Ile de la Manchouette et baigneurs de la Grande-Ile à Poses (1752) - pension pour François Chaplet, insensé et furieux (de La Villette, paroisse de Saint-Jean de Louviers), enfermé en la maison de force de Saint-Aubin (1752) - braconnage dans l'Ile Pauline ou d'Andé (1754) - meurtre par coup de couteau de chasse donné dans une chambre du château de Vaudreuil à un laveur travaillant chez le Président Portail par un laquais de la marquise de Caraman (1754) - assassinats commis dans le bois de La Plesse près d'une des portes de la ferme du Vieux-Rouen, dans une vigne proche, et dans cette ferme (1755) par les ordres du procureur du roi au Parlement de Rouen.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
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