Pierre et Guillaume Cartier, à Poses

14 B 298 , 1619-1625 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

G1061 , 1673 , Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Poses

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

14 B 472 , 1533-1688 , Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

Cession et vente à l'abbaye par Bernard Lenfant, de Tournedos, d'un gord à Tournedos, appelé le gord Morel, et d'une acre de terre dans l'île devant Tournedos (Février 1232 a. s.) ; – vente à l'abbaye par Aceline, fille de Guillaume Helloin, de deux parts d'une vergée de terre située dans l'île devant l'église des Damps (mars 1258 a. s.) : – baux à fieffé de diverses terres situées sur les bords et dans les îles de la Seine, aux Damps et à Pont-de-l'Arche (1284-1357) ; – contrats de vente entre particuliers de terres sises à Tournedos, à Poses, à Léry et à Portejoie (XVIe-XVIIe siècle). – (Trente-quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

H192 , 1232-1734 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Ile de Tournedos (L'), devant Tournedos ; Ile-des-Damps (L'), sise devant les Damps ; Léry ; Porte-Joie ; Poses  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Décret

14 B 337 , 1698-1706 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

1757-1767

96 B 76 , 1757-1767 , Poses ; Seine (fleuve) ; Vaudreuil — Garenne (La), inondation ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Maître de poste  

En particulier : violences entre charretiers de rivière de Seine à l'endroit nommé le levage où a lieu la perception du droit de parage de cordes qui sert à monter les bateaux après le pertuis de Poses (1764) - braconnage à Léry pendant les inondations en la presqu'île de La Garenne (1764-1766) - violences commises chez le maître de la poste du Vaudreuil (1767).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses

Extraits des aveux de la seigneurie de Puchay et du fief de Cantelou (situé dans la paroisse de Romilly-sur-Andelle avec extension sur les paroisses de Romilly, Pont-Saint-Pierre, Pitres, Poses, Amfreville-sous-les-Monts, Amfreville-la-Mi-Voie), rendus par Robert de Mauviel en 1535 et par Charles de Marigny au droit de Madeleine de Boullard, sa femme, en 1620 ; – déclarations et aveux par les trésoriers de la fabrique d'Amfreville-sous-les-Monts, de deux pièces de terre relevant des seigneuries de Flipou et de Senneville (1616, 1632, 1761) ; – donations testamentaires faites par Jeanne Gondoûin et Nicolas Riqueur à la fabrique d'Amfreville, de deux pièces de terre sises dans cette paroisse (1666) ; – baux à ferme des terres appartenant à la fabrique.

G313 , 1535-1788 , Amfreville-la-Mi-Voie ; Amfreville-sous-les-Monts ; Cantelou (fief de, à Romilly sur Andelu) ; Flipou ; Pitres ; Pont-Saint-Pierre ; Poses ; Puchay ; Saint-Pierre (Pont) ; Senneville  
Contexte :
Églises paroissiales > Amfreville-sous-les-Monts

Bail des fermes de l'abbaye situées à Tostes, passé à Gilles et à Thomas Dugard, père et fils, pour le prix annuel de 1320 livres, 40 boisseaux de blé, 4 chapons, et 4 poulets (1770) ; – procès-verbal d'adjudication du bail du Glos-au-Moine, des terres labourables et prairies sises sur les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, Portejoie, Saint-Pierre et Saint-Étienne-du-Vauvray, appartenant à l'abbaye, passé à Jean-Baptiste Fleury, marchand aubergiste à Léry, pour le prix principal de 900 livres (1785).

H191 , 1770-1786 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clos-au-Moine (Le), situé à Léry ; Damps (Les) ; Gord-Morel (Le), sis à Tournedos ; Léry ; Porte-Joie ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tostes ; Tournedos  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles de Villers (1716) et par Jacques-Vincent-Edmond Derson-Duplessis (1756), curés de la paroisse, à Antoine Portail, président à mortier au parlement de Paris, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances (1716), à l'abbaye de Bonport, possédant le fief de l'Eau, « qui consiste dans la moitié de la rivière de Seine, à prendre du côté de la ville du Pont-de-l'Arche, depuis le pont de ladite ville jusqu'au fossé de Lormaye », et à Anne-Louis-Roger de Becdelièvre, seigneur du Port-Pinché (1773), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la seigneurie du Vaudreuil et des fiefs de l'Eau et du Port-Pinché, « lequel s'étend ès paroisses de Portejoie, Tournedos, Poses, Saint-Pierre et Saint-Étienne de Vauvray, Notre-Dame du Vaudreuil, Saint-Ouen de Léry et ès environs ; » – donations de terres à la fabrique par Louis Legendre, au nom de Mathieu Legendre, son père, et par Jean Morel ; – bail de onze pièces de terres appartenant à la fabrique, affermées pour le prix total de 33 livres en 1669.

G1352 , 1690-1773 , Bon-Port (abbaye de) ; Léry ; Lormay (lieu-dit), à Pont-de-l'Arche ; Paris (Parlement de) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Porte-Joie ; Port-Pinché (Le), fief ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine

1707-1751

96 B 74 , 1707-1751 , Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses