Toutes les ressources Bourgtheroulde 255 résultats (6ms)

Cantons de Cormeilles, Bourgtheroulde, Montfort, Beuzeville.

4R154 , 1837 , Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Montfort ; Beuzeville  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Cantons de Bourgtheroulde, Cormeilles et Montfort-sur-Risle.

4R151 , 1834 , Bourgtheroulde ; Cormeilles ; Montfort-sur-Risle  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Procédures diverses

13 B 596 , 1786 , Bourgtheroulde ; Epaignes ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : mort de Dom Maximilien Lecomte, religieux profès de l'abbaye des Préaux - scandales et tumultes publics à Epaignes et Bourgtheroulde.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1749-1751

13 B 540 , 1749-1751 , Bourgtheroulde ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : procédure pour homicide contre Nicolas Le Charpentier Du Margat, seigneur de Trousseauville (1749) - assassinat d'un colporteur à Bourgtheroulde (1749) - infanticide à Pont-Audemer (1750) - incendie criminel des bâtiments de Guillaume Maingot, collecteur des tailles au Gros-Theil (1751).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

4R158/1-2 , 1837 , Evreux ; Verneuil ; Vernon ; Les Andelys ; Gisors ; Bernay ; Louviers ; Pont-Audemer ; Nonancourt ; Montfort ; Bourgtheroulde ; Routot ; Cormeilles ; Saint-Georges  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Conscrits de l’an 13 : registres des décisions pour les cantons d'Evreux nord et sud, Breteuil, Cormeilles, Beuzeville, Conches, Damville, Nonancourt, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Gaillon, Louviers, Saint-Georges-du-Vièvre et Bourgtheroulde.

1R91 , An 13 , Evreux ; Breteuil ; Cormeilles ; Beuzeville ; Conches ; Damville ; Nonancourt ; Montfort-sur-Risle ; Pont-Audemer ; Quillebeuf ; Routot ; Gaillon ; Louviers ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Bourgtheroulde  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSCRIPTION AVANT 1805

Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

104 B 32 , 1579-1782 , Bourg-Beaudouin — Eglise, patronage ; Bourgtheroulde ; Bouville, marquisat ; Chambray-sur-Eure ; Charleval ; Chauvincourt — Curé ; Collandres-Quincarnon, Collandres — Dîme ; Conches — Election ; Crosville-la-Vieille ; Dangu ; Dangu — Curé ; Douains — Brécourt ; Gisors — Moulin banal  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux

Feuillet d'un cartulaire de l'abbaye du Bec, anciennement coté 263 et contenant la transcription, sur une seule colonne, de dix chartes ou parties de chartes de l'année 1261 (210 sur 128 millimètres, marges non comprises). – Vidimus et confirmation par Louis IX, roi de France, des chartes de Geoffroi Marescot et de Gilbert des Minières, transcrites dans un cahier précédent ; – donation à l'abbaye par Guerrees de Guiberville, écuyer, dit Guerrees de la Vallée, du droit de patronage de l'église Notre-Dame de Houlbec (de Holebec), au doyenné de Bourgtheroulde ; – vente à l'abbaye par N.... Le Carré, de la paroisse du Mesnil-Simon, d'une maison et d'un jardin y attenant, sis dans ladite paroisse, entre le chemin et le canal (doytum) du moulin de l'abbaye, pour le prix de 6 livres tournois, – id., par Guillaume Quesnel, de la paroisse du Mesnil-Simon, d'une rente de 9 sous et 4 deniers, assignée sur des terres au Mesnil-Simon, pour le prix de 4 livres tournois.

H90 , 1261 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bourgtheroulde ; Houlbec-près-le-Grostheil ; Mesnil-Simon (Le), fief  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

1R349 , 1815 , Louviers ; Le Neubourg ; Pont-de-l'Arche ; Tourville-la-Campagne ; Routot ; Pont-Audemer ; Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Beuzeville ; Quillebeuf ; Montfort ; Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.

1774-1780

13 B 278 , 1774-1780 , Bourgtheroulde ; Notre-Dame de Bliquetuit — Bliquetuit ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : biens de : H. Crétien à la requête de J. B. Maucretien (1774-1780) - héritiers de J. B. Messier à la requête de Hermerel (1775-1777) - mineurs de G. Milessent à la requête de Th. Bremontier (1775-1777) - L. Gaillard (de Bourgtheroulde) à la requête de F. Coignard (1775-1778) - Ch. Moulin (1776-1780) - Ch. Fecomme à la requête de M. A. Calais (1777-1778) - frères Levillain (1778) - J. Gallien (à Bliquetuit) à la requête de J. Adam (1779-1780) - P. Lemasson à la requête de P. Deleau (1779-1780) - J. Quesney de Boisqueney à la requête de N. Benoist (1779-1782).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles > Saisies diverses

Vente à l'abbaye par le chapitre de l'église de Saint-Martin de Montmorency de deux pièces de vigne situées à Montmagny, pour le prix de 15 livres parisis et à charge par l'abbaye de payer annuellement au chapitre 12 deniers parisis à titre de cens (1190) ; – donation à l'abbaye par Guillaume de Mauquenchy, fils de Hugues, chevalier, d'un muids de vin à prendre chaque année dans son clos de « Posmor » situé près du clos des moines de Beaubec (1224) ; – ici., par Guibert d'Orival, de tous ses biens meubles (1268. Le donateur déclare avoir choisi sa sépulture dans l'église de l'abbaye de Bonport) ; – bail à fieffe passé par Henri, abbé de Saint-Denis, et ses religieux, à l'abbaye de Bonport, de trois arpents et demi de vignes situés dans leurs censives de Deuil (de Dyogilo), moyennant une rente annuelle de 6 sous 2 deniers (mars 1218. Les religieux de Saint-Denis déclarent avoir consenti à cette aliénation « ad preces domini Régis, quibus déesse non volumus nec debemus ») ; – contrats de donation et d'acquisition de bien fonds et de rentes situés ou assignées à Saint-Cyr-la-Campagne, au Bosc-Asselin, à Venon, à Crestot, à Cesseville, à Cavoville, au Coudray, à Bourgtheroulde, à Venables, à Saint-Melain, etc. (xnie siècle).

H234 , 1190-1280 , Beaubec (abbaye de) ; Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Bosc-Ascelin ; Bourgtheroulde ; Cavoville ; Cesseville ; Coudray (Le) ; Crestot ; Deuil (triège dit le), sis à Bon-Port ; Montmagny ; Montmorency (Eglise Saint-Martin de) ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Denis (abbaye de) ; Saint-Mélain-du-Bosc ; Venables ; Venon  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

1765-1768

13 B 559 , 1765-1768 , Bourgtheroulde ; Caen (Calvados) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Prison ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Denis-des-Monts  

En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
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