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Rouen.

H1283 , 1461-1704 , Charleval ; Rouen (ville)  

Vente par Jean Le Charretier et Olive, sa femme, à Pierre Le Roi, teinturier en toiles à Rouen, d'une rente de 4 livres tournois, pour le prix de 40 livres (1461) ; — cession à l'abbaye de Fontaine-Guérard par Mathieu Longer, tabellion royal à Charleval, d'une rente de 14 livres 5 sous 8 deniers tournois assignée sur Jean le Cordier, maître cordier de la ville de Rouen, pour le prix de 200 livres tournois (1652) ; — « mémoire de ce qui est deub à madame l'abbesse de Fontaine-Guérard à Rouen par plusieurs particuliers » (XVIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Criées

14 B 279 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

État des biens

14 B 278 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

14 B 277 , 1566-1688 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

14 B 280 , 1657-1659 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Aveux rendus par la fabrique à noble dame Rachel d'Estin, dame de la terre et seigneurie de Villerets, veuve d'Alphonse de Civille (1655), à François de Civille, chevalier, seigneur et patron de Villerets, du fief d'Orcher et de la vavassorerie des champs, sis à Villerets (1676), à Adrien-Robert de Fremont, marquis de Charleval et de Rosay, seigneur de Villerets, Bacqueville, etc.. (1762), et à Michel-Dorothé de Roncherolles, marquis de Pont-Saint-Pierre, baron haut justicier d'Écouis, premier baron de Normandie, etc. (1763), pour des terres relevant de la seigneurie de Villerets, du fief d'Orcher et de la baronnie d'Écouis.

G1473 , 1655-1763 , Bacqueville ; Charleval ; Ecouis ; Orcher (le fief), à Villerets ; Rosay ; Villerets  
Contexte :
Églises paroissiales > Villerets

Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

104 B 32 , 1579-1782 , Bourg-Beaudouin — Eglise, patronage ; Bourgtheroulde ; Bouville, marquisat ; Chambray-sur-Eure ; Charleval ; Chauvincourt — Curé ; Collandres-Quincarnon, Collandres — Dîme ; Conches — Election ; Crosville-la-Vieille ; Dangu ; Dangu — Curé ; Douains — Brécourt ; Gisors — Moulin banal  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux

Aveux rendus par la fabrique de Bacqueville : à « Georges Toustain, prêtre, écuyer, seigneur de La Poterie, Forges, Breval et de Bacqueville en partie » (1704), à Louis-Jean-Baptiste du Fossé, chevalier, marquis de Vatteville et seigneur de Houville (1726), à Nicolas de Fremont, chevalier, marquis de Rosay, de Charleval et comte de Bacqueville (1737), à Charles-Antoine Godefroy, chevalier, seigneur et patron honoraire de Cressenville, seigneur de La Poterie (1750), à Henri de Gaillardbois, seigneur de Marcouville (1765), à Henri « Daubley », chevalier, seigneur de Houville (1765), pour des terres relevant des seigneuries de Racqueville, de Houville et de Marcouville.

G365 , 1704-1765 , Charleval ; Cressenville ; Forges ; Houville ; Marcouville-en-Roumois ; Poterie (La) ; Rosay ; Vatteville  
Contexte :
Églises paroissiales > Bacqueville

Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

G378 , 1649-1752 , Bazincourt ; Boulards (fief des) ; Charleval ; Gisors ; Hacqueville ; Pontoise ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Bazincourt

Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).

G543 , 1578-1773 , Andelys (villes des) ; Bacqueville ; Charleval ; Cuverville ; Rosay  
Contexte :
Églises paroissiales > Cuverville

1732-1734

11 B 323 , 1732-1734 , Charleval ; Croixdalle (Seine-Maritime), Le Hellet, verrerie ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Lessart, chapelle ; Lyons-la-Forêt — Prison ; Morgny — Belleface ; Neufmarché — Verrerie ; Neuve-Grange — Frileuse  

En particulier : évasion de deux détenus de la prison de Lyons, avec description de celle-ci (1732) - injures échangées entre Jean-Baptiste Le Vaillant, sieur du Bosc, maître de la Verrerie du Hellet (à Croixdalle) et Catherine Gobbé, veuve de Jean Le Vaillant, sieur du Buisson, maîtresse de la Verrerie Neuve (à Neufmarché) et autres affaires d'insultes et d'excentricité concernant cette dernière (1732-1733) - insultes contre Thomas Paysan de La Fosse, chirurgien de Charleval (1732) - violences lors d'un charivari à Saint-Crépin, paroisse de Lorleau (1733) - violences contre le domestique du Marquis du Thil au château de Belleface (à Morgny) commises par le chevalier de Belmont (à Frileuse, paroisse de La Grange) (1733) - effraction par de Launay, vicaire, de la chapelle de la ferme de Lessart à Lyons (1733-1734).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
Fin des résultats