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  1. Résultat n°1

    Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894

    Date

    08/09/1892-25/12/1894

    Cote

    410Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894
  2. Résultat n°2

    Du 8 janvier 1936 au 12 juillet 1938

    Date

    08/01/1936-12/07/1938

    Cote

    525Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 janvier 1936 au 12 juillet 1938
  3. Résultat n°3

    Du 27 décembre 1898 au 25 janvier 1901

    Date

    27/12/1898-25/01/1901

    Cote

    460BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-de-l'Arche
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 27 décembre 1898 au 25 janvier 1901
  4. Résultat n°4

    Du 25 octobre 1879 au 20 mars 1883

    Date

    25/10/1879-20/03/1883

    Cote

    66BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 octobre 1879 au 20 mars 1883
  5. Résultat n°5

    Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932

    Date

    28/12/1928-09/06/1932

    Cote

    144BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932
  6. Résultat n°6

    Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910

    Date

    31/03/1908-07/12/1910

    Cote

    276BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910
  7. Résultat n°7

    8 février 1946 au 1er janvier 1950

    Date

    08/02/1946-01/01/1950

    Cote

    2213 W 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Conches
    • Baux sous seing privé
    • 8 février 1946 au 1er janvier 1950
  8. Résultat n°8

    Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919

    Date

    13/09/1915-04/02/1919

    Cote

    612BIS/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919
  9. Résultat n°9

    Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922

    Date

    17/09/1919-09/12/1922

    Cote

    623Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922
  10. Résultat n°10

    Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909

    Date

    31/10/1907-16/11/1909

    Cote

    441BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909
  11. Résultat n°11

    Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929

    Date

    21/07/1926-10/04/1929

    Cote

    612BIS/Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929
  12. Résultat n°12

    Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882

    Date

    22/01/1880-29/12/1882

    Cote

    357BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 22 janvier 1880 au 29 décembre 1882
  13. Résultat n°13

    Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941

    Date

    29/07/1935-31/12/1941

    Cote

    623Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 29 juillet 1938 au 31 décembre 1941
  14. Résultat n°14

    Du 25 janvier 1904 au 22 janvier 1906

    Date

    25/01/1904-22/01/1906

    Cote

    602TER/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 janvier 1904 au 22 janvier 1906
  15. Résultat n°15

    Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891

    Date

    12/11/1889-04/11/1891

    Cote

    297BIS/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891
  16. Résultat n°16

    Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893

    Date

    08/06/1892-28/12/1893

    Cote

    471BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Routot
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893
  17. Résultat n°17

    Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927

    Date

    14/06/1923-22/06/1927

    Cote

    367BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Lyons-la-Forêt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927
  18. Résultat n°18

    Du 24 août 1907 au 20 avril 1910

    Date

    24/08/1907-20/04/1910

    Cote

    431BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 24 août 1907 au 20 avril 1910
  19. Résultat n°19

    Du 7 avril 1910 au 3 mai 1912

    Date

    07/04/1910-03/05/1912

    Cote

    84TER/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 7 avril 1910 au 3 mai 1912
  20. Résultat n°20

    Du 28 octobre 1912 au 29 juillet 1915

    Date

    28/10/1912-29/07/1915

    Cote

    471BIS/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Routot
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 octobre 1912 au 29 juillet 1915
  21. Résultat n°21

    Du 19 mars 1888 au 23 janvier 1891

    Date

    19/03/1888-23/01/1891

    Cote

    127bis/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Breteuil
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 19 mars 1888 au 23 janvier 1891
  22. Résultat n°22

    16 avril 1946 au 6 décembre 1947

    Date

    16/04/1946-06/12/1947

    Cote

    1477 W 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Baux sous seing privé
    • 16 avril 1946 au 6 décembre 1947
  23. Résultat n°23

    Du 5 février 1921 au 24 mai 1923

    Date

    05/02/1921-24/05/1923

    Cote

    136ter/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation...
    • Du 5 février 1921 au 24 mai 1923
  24. Résultat n°24

    Du 22 décembre 1912 au 12 janvier 1915

    Date

    22/12/1912-12/01/1915

    Cote

    86BIS/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beuzeville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 22 décembre 1912 au 12 janvier 1915
  25. Résultat n°25

    Du 15 août 1906 au 13 juin 1908

    Date

    15/08/1906-13/06/1908

    Cote

    136TER/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 15 août 1906 au 13 juin 1908
  26. Résultat n°26

    Du 15 octobre 1876 au 7 octobre 1880

    Date

    15/10/1876-07/10/1880

    Cote

    227BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 15 octobre 1876 au 7 octobre 1880
  27. Résultat n°27

    Du 2 juin 1904 au 7 décembre 1905

    Date

    02/06/1904-07/12/1905

    Cote

    612BIS/Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 2 juin 1904 au 7 décembre 1905
  28. Résultat n°28

    Du 23 septembre 1924 au 27 septembre 1927

    Date

    23/09/1924-27/09/1927

    Cote

    66TER/Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 23 septembre 1924 au 27 septembre 1927
  29. Résultat n°29

    Du 4 août 1879 au 10 novembre 1882

    Date

    04/08/1879-10/11/1882

    Cote

    136BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 4 août 1879 au 10 novembre 1882
  30. Résultat n°30

    Du 25 novembre 1898 au 2 décembre 1899

    Date

    25/11/1898-02/12/1899

    Cote

    450TER/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 novembre 1898 au 2 décembre 1899
  31. Résultat n°31

    Du 17 mars 1938 au 24 août 1941

    Date

    17/03/1938-24/08/1941

    Cote

    276BIS/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 mars 1938 au 24 août 1941
  32. Résultat n°32

    6 septembre 1947 au 9 février 1952

    Date

    06/09/1947-09/02/1952

    Cote

    1434 W 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Baux sous seing privé
    • 6 septembre 1947 au 9 février 1952
  33. Résultat n°33

    Du 7 août 1899 au 28 mai 1900

    Date

    07/08/1899-28/05/1900

    Cote

    357BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 7 août 1899 au 28 mai 1900
  34. Résultat n°34

    Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889

    Date

    20/09/1884-03/02/1889

    Cote

    217bis/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889
  35. Résultat n°35

    1er février 1951 au 10 janvier 1953

    Date

    01/02/1951-10/01/1953

    Cote

    1477 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Baux sous seing privé
    • 1er février 1951 au 10 janvier 1953
  36. Résultat n°36

    Du 20 octobre 1884 au 27 octobre 1888

    Date

    20/10/1884-27/10/1888

    Cote

    29BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 octobre 1884 au 27 octobre 1888
  37. Résultat n°37

    Du 25 septembre 1918 au 5 janvier 1921

    Date

    25/09/1918-05/01/1921

    Cote

    471BIS/Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Routot
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 septembre 1918 au 5 janvier 1921
  38. Résultat n°38

    Du 20 janvier 1905 au 18 décembre 1905

    Date

    20/01/1905-18/12/1905

    Cote

    450TER/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 janvier 1905 au 18 décembre 1905
  39. Résultat n°39

    Du 12 décembre 1912 au 4 avril 1916

    Date

    12/12/1912-04/04/1916

    Cote

    66TER/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 12 décembre 1912 au 4 avril 1916
  40. Résultat n°40

    Du 14 octobre 1931 au 15 août 1934

    Date

    14/10/1931-15/08/1934

    Cote

    612BIS/Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 14 octobre 1931 au 15 août 1934